Dossier sur le site du Sénat
Bioéthique
Organisation du dossier
- Application de la loi bioéthique - première table ronde
- Application de la loi bioéthique - deuxième table ronde
- Rapport d'information - nomination d'un rapporteur
- Application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 - examen du rapport d'information
- Groupe de travail sur la maternité pour autrui - echange de vues
- Groupe de travail sur la maternité pour autrui - désignation des membres
- Groupe de travail - désignation des membres
- Audition de M. Philippe Bas président du groupe de travail du conseil d'etat sur la révision des lois de bioéthique
- Audition de Mme Emmanuelle Prada-bordenave directrice générale de l'agence de la biomédecine
- Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
- Audition de Mme Stéphanie Hennette-vauchez professeure de droit public à l'université paris ouest nanterre la défense
- Audition de M. Axel Kahn directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm président de l'université paris descartes
- Communication
- Audition de M. Laurent Lantieri professeur des universités praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital henri mondor
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen du rapport pour avis
- Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
- Discussion d'un projet de loi
- Suite de la discussion d'un projet de loi
- Article 1er A
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Article additionnel après l'article 4 quater
- Article 5
- Articles additionnels après l'article 5
- Article 9
- Article 5 bis A
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Article additionnel après l'article 5 ter
- Article 5 quater
- Article additionnel après l'article 5 quater
- Article 5 quinquies A
- Article 5 sexies
- Article 5 octies
- Article 6
- Article 7
- Article 5 quinquies
- Article 5 septies
- Article 5 nonies
- Article 5 decies
- Article 5 undecies
- Articles additionnels après l'article 7
- Article 8
- Article 12 bis
- Article 10
- Article 11
- Article 11 bis
- Article 12
- Article 12 ter nouveau
- Article 13
- Article 13 bis
- Intitulé du titre v réservé
- Article additionnel avant l'article 14
- Mise au point au sujet d'un vote
- Article 18 bis
- Article 14
- Demande de réserve
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Article 18 ter nouveau
- Intitulé du titre v
- Article 21 bis
- Article 19 A
- Article 19 C
- Article 19
- Article 20
- Article 19 B
- Articles additionnels après l'article 19 C
- Article additionnel après l'article 19
- Article 20 bis
- Article 20 ter nouveau
- Article 21
- Article 22
- Article additionnel après l'article 22
- Article 22 bis
- Article 22 ter
- Article 22 quater
- Articles additionnels après l'article 22 quater
- Article 23
- Article 23 A
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi
- Article additionnel après l'article 23
- Article 23 bis nouveau
- Article 24
- Articles additionnels après l'article 24
- Article 24 bis
- Article 24 ter A
- Article 24 quinquies A
- Articles additionnels après l'article 24 ter A
- Article 24 ter
- Article 24 quater A
- Article 24 quater
- Article 25
- Vote sur l'ensemble
- Article 24 quinquies
- Article 24 sexies
- Article 24 septies
- Article 24 octies nouveau
- Article 24 nonies nouveau
- Article 24 decies nouveau
- Article 24 undecies nouveau
- Article 24 duodecies nouveau
- Article 24 terdecies nouveau
- Article 24 quaterdecies nouveau
- Article 24 quindecies nouveau
- Article 24 sexdecies nouveau
- Article 24 septdecies nouveau
- Article 24 octodecies nouveau
- Article 24 novodecies nouveau
- Article 24 vicies nouveau
- Article 24 unvicies nouveau
- Article 24 duovicies nouveau
- Article 26
- Article 27
- Article 28
- Article 29
- Article 30
- Article 31
- Article 32
- Article 33
- Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture
- Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
- Désignation des candidats à une éventuellecommission mixte paritaire
- Discussion en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Article 5 quinquies AA
- Suite de la discussion en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Article 12 ter
- Article 18 ter
- Article 19 bis
- Article20 ter
- Article additionnel avant l'article 22 quinquies
- Article 22 quinquies
- Article 23 bis
- Article 24 ter B
- Article 23 suite
- Article 24 ter b suite
- Suite de la discussion en deuxième lecture et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Article additionnel après l'article 24 quater
- Article 24 octies
- Article 24 nonies
- Article 24 decies
- Article 24 undecies
- Article 24 duodecies
- Article 24 terdecies
- Article 24 quaterdecies
- Article 24 quindecies
- Article 24 sexdecies
- Article 24 septdecies
- Article 24 octodecies
- Article 24 novodecies
- Article 24 vicies
- Article 24 unvicies
- Article 24 duovicies
- Articles 26 à 28
- Articles 30 à 32
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire
- Article 24 quinquies AA
- Article 24 octies à 24 duovicies
Documents législatifs
- Texte adopté N° 95 (2010-2011), sur le projet de loi
- Texte adopté N° 139 (2010-2011), sur le projet de loi, en deuxième lecture
- Texte adopté N° 146 (2010-2011), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 304 (2010-2011), adopté par l'Assemblée nationale (187 amendements)
- Avis N° 381 (2010-2011), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 388 (2010-2011), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Texte de la commission N° 389 (2010-2011), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale (168 amendements)
- Projet de loi N° 567 (2010-2011), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture (40 amendements)
- Rapport N° 571 (2010-2011), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture
- Texte de la commission N° 572 (2010-2011), sur le projet de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture (53 amendements)
- Rapport N° 637 (2010-2011), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 638 (2010-2011), sur le projet de loi
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 08/02/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 01/03/2006 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 12/04/2006 — 1ère réunion
- Commission des lois : 12/12/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 19/12/2007 — 1ère réunion
- Commission des lois : 19/12/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 17/06/2009 — 1ère réunion
- Commission des lois : 17/06/2009 — 1ère réunion
- Commission des lois : 02/03/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 02/03/2011 — 1ère réunion
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : 09/03/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 09/03/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 29/03/2011 — 1ère réunion
- Commission des lois : 29/03/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 30/03/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 05/04/2011 — 14:30
- Commission des affaires sociales : 05/04/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 05/04/2011 — 21:30
- Commission des affaires sociales : 05/04/2011 — 2ème réunion
- Hémicycle : 06/04/2011 — 14:30
- Commission des affaires sociales : 06/04/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 06/04/2011 — 21:30
- Hémicycle : 07/04/2011 — 09:30
- Hémicycle : 07/04/2011 — 15:00
- Hémicycle : 07/04/2011 — 21:30
- Commission des affaires sociales : 07/04/2011 — 2ème réunion
- Hémicycle : 08/04/2011 — 09:30
- Commission des affaires sociales : 01/06/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 08/06/2011 — 14:30
- Commission des affaires sociales : 08/06/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 08/06/2011 — 21:30
- Hémicycle : 09/06/2011 — 09:30
- Hémicycle : 09/06/2011 — 15:00
- Hémicycle : 23/06/2011 — 15:00
- Commission des affaires sociales : 03/10/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 15/10/2012 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Alain Milon (374 interventions)
- Marie-Thérèse Hermange (154 interventions)
- Guy Fischer (122 interventions)
- Jean-Pierre Godefroy (104 interventions)
- Bernard Cazeau (89 interventions)
- Isabelle Debré (74 interventions)
- Raymonde Le Texier (62 interventions)
- Bruno Retailleau (47 interventions)
- André Lardeux (42 interventions)
- Gilbert Barbier (40 interventions)
- François-Noël Buffet (32 interventions)
- Jean-Louis Lorrain (30 interventions)
- Jean Desessard (29 interventions)
- Anne-Marie Payet (29 interventions)
- Nicole Borvo Cohen-Seat (27 interventions)
- Muguette Dini (23 interventions)
- Jean-Pierre Michel (22 interventions)
- Annie David (22 interventions)
- Bernadette Dupont (19 interventions)
- Monique Cerisier-ben Guiga (16 interventions)
- Roselle Cros (15 interventions)
- Dominique de Legge (15 interventions)
- Marie-Hélène Des Esgaulx (14 interventions)
- Christian Cointat (13 interventions)
- François Fortassin (12 interventions)
- Catherine Deroche (12 interventions)
- Jacques Blanc (12 interventions)
- Jean-Pierre Sueur (10 interventions)
- Françoise Laborde (10 interventions)
- Jacky Le Menn (10 interventions)
