Édouard Courtial

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Chargé de mission commercial
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères, défense et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale à la prospective (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe France-Afrique centrale (Cameroun) (président délégué)
  • Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membre)
  • Groupe France-Pays Baltes (Lettonie) (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 (1 intervention)
• Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales (1 intervention)
• Orientation des mobilités (2 interventions)
• Interdiction de l'usage des lanceurs de balles de défense (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/05/19 — Ministère des solidarités - Hôpitaux du sud de l'Oise
• 21/02/19 — Ministère de l'éducation nationale - Fermeture de classes dans l'Oise
• 18/10/18 — Premier Ministre. - Financement du plan pauvreté par les départements
• 04/10/18 — Ministère des solidarités - EHPAD de Méru

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 04/07/19 — Ministère de la cohésion des - Plan national d'investissement pour l'adaptation des communes au changement climatique
• 27/06/19 — Ministère des solidarités - Convention avec les artisans taxis de l'Oise
• 13/06/19 — Ministère de l'intérieur. - Achat de véhicules sanitaires par les associations agréées
• 18/04/19 — Ministère des solidarités - Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux médicaments déremboursés

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/03/19 : Rapport N° 394 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 30/05/18 : Rapport d'information N° 520 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 26/02/19 : Proposition de loi N° 357 (2018-2019) relative à l’ accueil et à la prise en charge des min...
• 20/12/18 : Proposition de résolution N° 228 (2018-2019) pour que l'état s'applique à lui - même les ef...
• 20/07/18 : Proposition de loi N° 684 (2017-2018) visant à renforcer l'école de la République dans les ...
• 03/05/18 : Proposition de loi N° 467 (2017-2018) interdisant la dissimulation du visage lors d'une man...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements