Édouard Courtial

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Chargé de mission commercial
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères, défense et forces armées (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Afrique centrale (Cameroun) (président délégué)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe France-Pays Baltes (Lettonie) (président délégué)
  • Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la république française la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la lys mitoyenne entre deûlémont en france et menin en belgique (1 intervention)
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (2 interventions)
• Don de chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social (1 intervention)
• Perspectives de la saison estivale notamment pour les activités touristiques et culturelles au regard de la situation liée à l'épidémie (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/07/20 — Ministère de l'économie - Maintien des zones de revitalisation rurale
• 18/06/20 — Ministère du travail. - Développement du télétravail après la crise sanitaire
• 21/05/20 — Ministère de l'économie - Situation des travailleurs non-salariés
• 13/02/20 — Ministère de la transition - Liaison ferroviaire Beauvais-Paris

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 24/09/20 — Ministère des armées. - Plan de relance et industrie de défense
• 03/09/20 — Premier Ministre. - Baisse de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
• 30/07/20 — Ministère de l'intérieur. - Usage de la « cotte de la brigade anticriminalité » par les agents de service de sécurité du quotidien
• 30/07/20 — Ministère de l'économie - Fraction représentative des frais d'emploi de certains élus

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 15/07/20 : Rapport N° 643 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 20/03/19 : Rapport N° 394 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 30/05/18 : Rapport d'information N° 520 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 06/05/20 : Proposition de loi N° 420 (2019-2020) permettant aux conseils départementaux de bénéficier ...
• 22/03/20 : Proposition de loi N° 389 (2019-2020) instaurant un don de jours de repos pour les personne...
• 28/10/19 : Proposition de loi N° 88 (2019-2020) renforçant le télétravail
• 26/02/19 : Proposition de loi N° 357 (2018-2019) relative à l’ accueil et à la prise en charge des min...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements