Elisabeth Doineau

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Non communiquée
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission des comptes de la Sécurité sociale (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale (membre)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe France-Europe du Nord (présidente déléguée pour la Norvège)
  • Groupe d'études Handicap (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Programme de stabilité et orientation des finances publiques (2 interventions)
• Audition de mme sandrine duchêne préalable à sa nomination au haut conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du sénat (2 interventions)
• Audition de m. patrick dehaumont candidat à la présidence du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
• Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/03/23 — Ministère de la transition - Réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique
• 17/11/22 — Ministère de la santé - Cancer du sein et prothèses capillaires
• 27/01/22 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Plateformes d'orientation et de coordination et disparition du travail institutionnel
• 25/02/21 — Ministère de la transformation - Participation des employeurs territoriaux à la prévoyance

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/03/23 — Ministère de la santé - Revalorisation des orthophonistes
• 06/10/22 — Ministère de la santé - Registres en cancérologie et cancer du sein métastatique
• 21/07/22 — Ministère du travail - Revalorisation du traitement des agents des chambres de métiers et de l'artisanat
• 24/02/22 — Ministère des solidarités - Registres en cancérologie et cancer du sein métastatique

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 28/02/23 : Rapport N° 375 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de l...
• 29/11/22 : Rapport N° 146 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de l...
• 02/11/22 : Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le pr...
• 02/11/22 : Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le pr...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 16/12/21 : Proposition de loi N° 308 (2021-2022) relative aux droits de l’ enfant à entretenir réguliè...
• 25/01/17 : Proposition de loi N° 336 (2016-2017) tendant à renforcer les sanctions pénales encourues e...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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