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1061 interventions trouvées.

Le télétravail s'est développé pendant la crise. Avez-vous entamé un travail avec les entreprises et les syndicats pour l'encadrer et prévenir les risques qu'il peut comporter ?

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, la crise sanitaire que nous traversons entraîne inévitablement une crise économique majeure pour notre pays. Ainsi, 715 000 emplois ont été détruits en début d’année. Le 7 octobre dernier, le journal Le Monde titrait : « Un million de nouveaux pauvres d’ici à fin 2020 ». ...

Madame la ministre, je ne comprends pas bien votre argumentaire ; vous auriez pu aussi bien l’utiliser, en effet, contre l’article 1er et la suppression de l’agrément de Pôle emploi… La simplification est à l’œuvre pour l’agrément de Pôle emploi, mais j’ai l’impression que vous vous arrêtez au milieu du gué en demandant que Pôle emploi intervie...

Nous avons ainsi trois amendements du Gouvernement arrivant de manière désordonnée, sur des sujets que nous n'avons pas pu étudier en commission, et qui ne sont même pas rattachés au texte. Le précédent amendement du Gouvernement était lié au plan de relance. Qu'il soit déposé dans le texte législatif correspondant ! Le Gouvernement a baissé le...

C'est ridicule : combien de temps avons-nous attendu les textes sur les maisons de naissance et les territoires zéro chômeur de longue durée ? Et là, le Gouvernement débarque en nous proposant plusieurs expérimentations. Que chacun prenne ses responsabilités, en temps et en heure !

Cet article vise à introduire une expérimentation voulue par le terrain. Exactement comme pour le titre II de cette proposition de loi, il s’agit de prendre en compte les besoins exprimés par les acteurs de terrain. Ouvrons donc cette possibilité de cumul de contrats ! Je trouve intéressant que des personnes qui retrouveront un emploi dans le s...

Pour ma part, je suis au contraire très favorable à cet amendement. Il existe dans beaucoup de départements des commissions RSA, qui comprennent des élus locaux, en particulier des conseillers départementaux. Ceux-ci ont souvent une connaissance approfondie du tissu économique et sont en relation avec les chefs d’entreprise. Ils pourront faire ...

Nous n’avons pas souvent l’opportunité de parler d’insertion professionnelle dans l’hémicycle. J’avoue que ce débat m’a passionnée, car nous avons chacun notre expérience de l’insertion sur les territoires. Que nous ayons été élus ou non dans un conseil départemental, nous nous posons tous à un moment donné la question : que pouvons-nous offrir...

Nous nous posons tous de nombreuses questions sur les groupements hospitaliers de territoire, qui nous concernent tous. Il est décevant que, dès le début, les établissements privés n'aient pas été présents à la table des discussions au même titre que les établissements publics. La crise sanitaire a montré que la coopération entre les deux secte...

Je m'associe aux propos de Philippe Mouiller pour féliciter le rapporteur et souligner la réussite de ce projet. Je regrette en revanche la méthode employée, notamment le calendrier proposé. Mon département fait partie des territoires frustrés, car il n'a pas pu être intégré à l'expérimentation initiale. Par ailleurs, ce texte était attendu, ...

Nous avons adopté l'année dernière un dispositif d'intermédiation financière assurée par les caisses d'allocations familiales (CAF) pour le recouvrement et le versement des pensions complémentaires. Or la mise en oeuvre de la première étape de cette réforme, prévue pour le 1er juin, a été repoussée au 1er octobre, au motif que le personnel des ...

Je partage votre propos introductif, monsieur le Premier président, la fraude sociale est un coup de griffe dans le pacte républicain. Nous cherchons tous à mener des politiques comprises et acceptées par tous ; or les fraudes ouvrent la porte à tous les fantasmes. À ce titre, je comprends la frustration de mes collègues, mais je partage votre ...

Madame la ministre, je suis ravie de vous accueillir dans cette enceinte pour votre premier texte. Nous examinons aujourd’hui la proposition de loi permettant d’offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l’épidémie de covid-19. Je m’associe à l’hommage que vous leur...

Madame la ministre, je suis ravie de vous accueillir dans cette enceinte pour votre premier texte. Nous examinons aujourd’hui la proposition de loi permettant d’offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l’épidémie de covid-19. Je m’associe à l’hommage que vous leur...

Madame la ministre, je m’associe aux mots de bienvenue qui ont été prononcés à votre égard, madame la ministre. J’aurais préféré vous souhaiter cette bienvenue sur un texte plus consensuel, mais je ne doute pas que nous aurons l’occasion d’en connaître – du moins je l’espère de tout cœur ! Nous examinons aujourd’hui en nouvelle lecture le proj...

L’exercice de conciliation qu’une commission mixte paritaire est censée opérer aurait peut-être pu aboutir à l’adoption d’un texte avec une règle d’or assouplie dans sa durée, par exemple, mais l’amendement de suppression déposé par le Gouvernement en séance publique au Sénat me laisse penser qu’aucune adaptation n’était vraiment autorisée. J’...

Madame la ministre, je m’associe aux mots de bienvenue qui ont été prononcés à votre égard, madame la ministre. J’aurais préféré vous souhaiter cette bienvenue sur un texte plus consensuel, mais je ne doute pas que nous aurons l’occasion d’en connaître – du moins je l’espère de tout cœur ! Nous examinons aujourd’hui en nouvelle lecture le proj...

L’exercice de conciliation qu’une commission mixte paritaire est censée opérer aurait peut-être pu aboutir à l’adoption d’un texte avec une règle d’or assouplie dans sa durée, par exemple, mais l’amendement de suppression déposé par le Gouvernement en séance publique au Sénat me laisse penser qu’aucune adaptation n’était vraiment autorisée. J’...

Je salue à mon tour la clarté de l'exposé de notre rapporteur général. Les chiffres de 2019 n'ont plus d'intérêt qu'historique : la crise a tout bouleversé. Comme les Shadoks pompent, nous nous sommes habitués à creuser les déficits et à mettre la poussière sous le tapis de la Cades. Nous avons collectivement accepté la situation. Quelles sont ...