Photo de Eric Jeansannetas

Interventions en commissions d'Eric Jeansannetas


130 interventions trouvées.

Commençons le « marathon budgétaire » qui s'ouvre devant nous par l'examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Depuis plusieurs années, la mission est marquée par le dynamisme de quelques dispositifs emblématiques qui la composent : en cinq ans, ses crédits auront été multipliés par deux. La présentation proposée...

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative estime à 1 500 euros le coût de la prise en charge d'un jeune au titre du SNU, en se fondant sur l'expérimentation et sur des économies d'échelle. La montée en charge prévue vise à atteindre, à terme et pour un dispositif rendu obligatoire, les 800 000 jeunes d'une c...

Dans le patrimoine de l'État, il y a également des équipements atypiques, je pense notamment au stade de France. Je conduis actuellement un travail de contrôle sur l'avenir du stade de France, un cas un peu unique en Europe puisque cette enceinte historique appartient à l'État, qui l'a concédé à un consortium privé. La concession arrive à échéa...

La Creuse fait partie des départements testant le SNU. L'ensemble du personnel de l'Éducation nationale est mobilisé pour réussir cette opération test, car nous avons une obligation de réussite. Ces quinze jours doivent avoir un contenu, sinon il nous sera difficile de convaincre une classe d'âge. Nous débattrons lors du projet de loi de finan...

La Creuse fait partie des départements testant le SNU. L'ensemble du personnel de l'Éducation nationale est mobilisé pour réussir cette opération test, car nous avons une obligation de réussite. Ces quinze jours doivent avoir un contenu, sinon il nous sera difficile de convaincre une classe d'âge. Nous débattrons lors du projet de loi de finan...

Il y a deux ans, dans leur rapport, nos collègues Jean-Claude Requier et François Patriat avaient insisté sur la nécessaire sécurisation financière des missions locales. Les crédits affectés aux conventions pluriannuelles d'objectifs diminuent alors même que le Gouvernement demande à ces structures d'augmenter les moyens accordés à la « Garanti...

Les préfets de région ont reçu une lettre de cadrage pour qu'ils proposent des modifications d'organisation dans le but affiché de retrouver de la proximité. Cela pose un certain nombre de questions, par exemple sur le contrôle de légalité ou sur les liens avec les élus. Je rejoins l'intervention de Roger Karoutchi, pleine de sagesse, en faveur...

C'est le travail du rapporteur spécial que de faire ce rapport. L'article 71 bis (nouveau) n'est pas adopté. La réunion est close à 12 h 20. - Présidence de Mme Fabienne Keller, vice-présidente, puis de M. Vincent Éblé, président - La réunion est ouverte à 14 h 35.

Ma question concerne la réorganisation du réseau de la DGFiP, notamment en zone rurale. On se bat pour installer la fibre optique en zone rurale, afin de permettre l'installation d'entreprises et d'administrations sur le territoire. Or ce n'est pas le chemin qui semble emprunté ; au contraire, on privilégie la concentration dans les agglomérat...

Les propos de Pascale Gruny sur les relations constructeurs-équipementiers font écho aux difficultés, ayant défrayé la chronique, de GM&S Industries à la Souterraine. Le combat se joue désormais sur le plan judiciaire : le plan social a été annulé (ce qui est une première victoire). La responsabilité du constructeur dans la faillite de l'équipe...

Le 17 octobre dernier, la commission des finances du Sénat a adopté les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » - la première que nous ayons examinée -, tout en formulant une réserve. J'avais en effet proposé un amendement d'appel, qui a été adopté, car nous avions constaté un écart de 20 millions d'euros sur la trajectoi...

Comme l'an dernier, j'ouvre l'examen des crédits du budget de l'État avec la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Réduire ces trois politiques à une mission budgétaire relève toutefois d'une gageure. Un seul chiffre résume la difficulté de cet exercice : l'ensemble des crédits destinés aux politiques de jeunesse est évalué à près de ...

L'amendement que je propose vise à transférer du programme 350 « Jeux olympiques et paralympiques de 2024 » 20 millions d'euros vers le programme 219 « Sport », qui soutient le sport pour tous, afin de répondre aux craintes exprimées par le mouvement sportif. Il s'agit d'un amendement d'alerte. Comme je l'ai indiqué précédemment, la directrice ...

Il s'agit d'un amendement d'appel et d'alerte. Si l'Assemblée nationale vote une augmentation de 15 millions d'euros, je proposerai d'en rester là et de considérer que nous avons été entendus. Il ne s'agit pas de déshabiller la Solideo. Un protocole d'accord financier a été conclu entre les différents financeurs en juin dernier : ce sera plutôt...

Pour répondre à Nathalie Goulet sur le suivi, le rapporteur spécial et, au-delà, la commission procéderont à des auditions. Comme vient de l'indiquer le président, une première réunion a déjà eu lieu avec les acteurs des JO. L'amendement est adopté. À l'issue de ce débat, la commission décide de proposer au Sénat l'adoption des crédits de la...

Les jeux Olympiques et Paralympiques constituent un événement exceptionnel et une vitrine pour la France, avec une obligation de réussite. À la suite de l'analyse des conditions de financement, vous avez revisité et optimisé le projet avec une réactivité qu'il faut saluer. Les ressources du comité d'organisation sont principalement privées, ave...

Dans ma région Nouvelle-Aquitaine, il importe de ne pas juger l'opportunité de l'implantation d'un CFA sur la seule rentabilité de la formation. Le rôle des régions est pour cela essentiel.

Madame la Présidente, mes chers collègues, je suis heureux que la délégation aux entreprises ait accepté mon invitation à venir en Creuse pour découvrir la variété des entreprises de ce département. Je remercie particulièrement la présidente ainsi que nos collègues qui nous ont accompagnés : Guillaume Arnell, Michel Canevet, Sébastien Meurant, ...

Le taux de chômage y est du niveau national. Le salariat s'y distingue par sa loyauté et sa fidélité si bien que les effectifs sont souvent stables. Mais la Creuse exporte aussi ses talents ! La réunion est close à 10 h 30.