Esther Sittler

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 juin 2019
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Secrétaire administrative
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Association des maires ruraux (vice-présidente)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur l'industrie (membre)
  • Section Fruits et Légumes (membre)
  • Groupe d'études de l'énergie (membre)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe d'études sur la gestion des déchets (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de finances pour 2020 (1 intervention)
• Législation applicable dans les départements de la moselle du bas-rhin et du haut-rhin (3 interventions)
• Candidats aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » (1 intervention)
• Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/01/20 — Ministère de l'intérieur - Violences urbaines
• 21/11/19 — Ministère de la transition - Protection de l'espèce menacée du courlis cendré
• 17/10/13 — Ministère de la décentralisation - Agrément délivré aux éco-organismes de la filière de collecte et de recyclage des emballages ménagers
• 01/11/12 — Ministère de l'agroalimentaire - Situation inquiétante des industriels de l'alimentaire face à la flambée des matières premières

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 18/06/20 — Ministère des solidarités - Contrats de séjour temporaires dans les établissements pour personnes âgées dépendantes
• 21/05/20 — Ministère des solidarités - Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation
• 21/05/20 — Ministère des armées. - Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
• 27/02/20 — Ministère de la cohésion des - Procédures d'expulsion dans les cas d'occupations illicites de logements

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/12/13 : Rapport d'information N° 249 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, d...
• 13/11/13 : Rapport d'information N° 143 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, d...
• 04/04/13 : Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ...
• 04/07/12 : Rapport d'information N° 628 (2011-2012) au nom de la commission des affaires économiques, s...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 31/01/20 : Proposition de loi N° 292 (2019-2020) organique visant à assouplir le cumul des mandats par...
• 09/04/14 : Proposition de loi N° 431 (2013-2014) relative à la déclaration domiciliaire
• 14/10/08 : Proposition de loi N° 15 (2008-2009) relative à la déclaration domiciliaire
• 18/10/05 : Proposition de loi N° 25 (2005-2006) relative à la déclaration domiciliaire

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements