François Patriat

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : La République en Marche (président)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Docteur vétérinaire
• Fiche sur le site du Sénat
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• Site web
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères, défense et forces armées (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Voies navigables de France (administrateur, président de la commission territoriale)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Conseil national de la chasse et de la faune sauvage (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe France-Malte (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d'une épidémie de coronavirus covid-19 en france (2 interventions)
• Bioéthique (2 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
• Mises au point au sujet de votes (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/03/20 — Premier Ministre - Mesures économiques annoncées par le Gouvernement, notamment en faveur des indépendants
• 30/01/20 — Premier Ministre - Chiffres du chômage
• 10/10/19 — Premier Ministre - Attaque survenue à la préfecture de police de Paris
• 08/05/19 — Premier Ministre - Lutte contre le chômage

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/08/18 — Ministère de l'action - Modalités d'application des apports en phase d'engagement individuel du dispositif dit « Dutreil »
• 02/08/18 — Ministère de l'action - Modalités d'application du report d'imposition prévu à l'article 150-0 B ter du code général des impôts
• 23/04/15 — Ministère de la décentralisation - Mise en place des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires
• 07/08/14 — Ministère des affaires - Autoriser le don du sang pour tous

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 07/06/17 : Rapport d'information N° 575 (2016-2017) au nom de la commission des finances sur - Les miss...
• 24/11/16 : Annexe au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 28/09/16 : Rapport d'information N° 858 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le financ...
• 19/11/15 : Annexe au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...

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Ses dernières propositions de loi

• 05/12/19 : Proposition de loi N° 180 (2019-2020) relative à la sécurité sanitaire
• 12/09/19 : Proposition de loi N° 722 (2018-2019) relative à la création d’ une procédure d’ exécution ...
• 24/02/16 : Proposition de résolution N° 421 (2015-2016) européenne relative au maintien de la réglemen...
• 23/12/13 : Proposition de loi N° 258 (2013-2014) visant à distinguer le vin des autres boissons alcool...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements