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2831 interventions trouvées.

Je partage ce qui a été dit ce matin, et je vous remercie d'avoir mis ce sujet à l'ordre du jour. J'insiste sur l'universalisme, qui me tient beaucoup à coeur. Il faut veiller à ne pas céder aux nationalismes, qui font leur retour en force aujourd'hui à tous les niveaux. La circulation est une option intéressante, dans la mesure où elle repose...

La crise que nous traversons impacte gravement la santé économique des exploitations viticoles françaises. Le confinement et ses conséquences, mais aussi l’arrêt des exportations dû à la fermeture des frontières ont entraîné une sérieuse baisse des revenus de ces exploitations. Malheureusement, le calcul de leurs cotisations sociales est effec...

Cet amendement concerne les charges des exploitations viticoles, mais on pourrait en dire autant des secteurs du tourisme, de la restauration, de l’agriculture ou autres, qui sont tous inclus dans le dispositif prévu par le présent PLFR. Nous proposons pour ces exploitations un allongement dans le temps de l’exonération, avec une condition de b...

Je n’ajouterai rien aux excellents propos de ma collègue, si ce n’est pour dire que le RDSE défend la ruralité avec conviction.

Le travail accompli par nos collectivités territoriales pendant la crise sanitaire a, certes, été salué par le Gouvernement, mais celles-ci attendent, en retour, un soutien de l’État. Les collectivités concernées par les contrats financiers dits « de Cahors » ne doivent pas être pénalisées dans la perspective d’un plan de relance. Ces contrats ...

Je tiens tout d'abord à féliciter nos deux co-rapporteures pour le travail accompli et le rapport qu'elles viennent de nous présenter. Elles ont mis le doigt là où ça fait mal et traitent d'un sujet récurrent dans notre société qui est celui de la juste place des femmes dans les médias. Ce rapport est intéressant car il analyse l'impact de la ...

Au nom du groupe du RDSE, je salue la venue du nouveau Premier ministre et de son gouvernement dans notre hémicycle. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance, car elle porte sur la relance, mais je serais naturellement très heureuse que Mme la ministre déléguée chargée de l’industrie me réponde. C’es...

À mon tour, madame la ministre, je vous souhaite la bienvenue, au nom du groupe RDSE. Comme rapporteur de la mission « Médias, Livre et industries culturelles », je souhaite marquer l’importance de cet amendement, qui vise à accélérer la transposition de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur. La France se fait une fierté d’être m...

Je vous remercie de la confiance envers le Sénat dont vous témoignez, monsieur le ministre. C'est une façon inhabituelle de travailler, mais nous savons que ces transpositions sont urgentes et doivent être incluses dans ce projet de loi Ddadue. Je forme le voeu que votre optimisme quant à un projet de loi à venir soit fondé ; je n'y crois, quan...

Je vous remercie pour cet excellent rapport. Ma remarque porte elle aussi sur les grandes villes et leurs indispensables bibliothèques de quartier, qui multiplient certes le nombre d'ouvertures, mais qui devraient être considérées comme des bibliothèques de village et être soutenues sur la même base. Les nouveaux projets pourront-ils bénéficie...

Je félicite notre rapporteur pour son rapport très complet et je lui fais confiance sur les sujets de droit international. Nous devons aussi donner une impulsion en créant nos propres normes - sans nous conformer aux normes étrangères - et faire évoluer les conventions internationales dans le bon sens.

Je m’exprime en mon nom propre, puisque les votes du groupe du RDSE varieront ; Véronique Guillotin a très bien expliqué, en discussion générale, les questionnements que les uns et les autres ont exprimés sur ces travées. Pour ma part, j’ai hésité entre le pour, le contre et l’abstention. Je me dis néanmoins qu’il faut voter pour, parce qu’on ...

Le fait que la notion d'« emprise » soit prise en compte par la loi est pour moi aussi une vraie avancée - même si elle reste difficile à prouver. Cela a certainement une incidence sur le traitement des affaires et je partage totalement l'idée que la médiation pénale est à proscrire dans le contexte de violences conjugales. Je voudrais insiste...

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, la loi du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs a marqué une prise de conscience à la fois sociale, judiciaire et législative de l’urgence de briser le tabou des violences conjugales, et d’y remédier...