Frédéric Marchand

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Chef d'entreprise
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Comité de bassin Artois-Picardie (membre)
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (1 intervention)
• Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports (1 intervention)
• Audition de m. julien denormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
• Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/02/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Écloseries marines de Gravelines
• 20/01/22 — Ministère des solidarités - Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
• 09/12/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Désertification médicale
• 02/12/21 — Ministère de l'intérieur - Situation des migrants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/10/21 — Ministère de la cohésion des - Indemnisation pour frais de déplacement des élus
• 15/07/21 — Ministère de l'europe - Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire
• 11/02/21 — Ministère de l'agriculture - Accompagnement des agriculteurs maraîchers
• 21/01/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie. - Situation des aides-soignants et des auxiliaires de vie du service des soins infirmiers

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/21 : Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 04) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...
• 19/05/21 : Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et...
• 18/11/19 : Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 14/11/18 : Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développem...

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Ses dernières propositions de loi

• 14/01/22 : Proposition de loi N° 355 (2021-2022) en faveur des auteurs et de la création littéraire
• 05/04/19 : Proposition de loi N° 438 (2018-2019) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements