Frédéric Marchand

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Chef d'entreprise
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Comité de bassin Artois-Picardie (membre)
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2022 (1 intervention)
• Nécessité d'un accord ambitieux lors de la cop26 de glasgow (1 intervention)
• Réduction de l'empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique (1 intervention)
• échanges de vues sur les positions française et européenne dans le cadre de la cop 26 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/11/21 — Ministère de la mer - Dotation globale de fonctionnement de la ville de Saint-Saulve
• 18/11/21 — Ministère de la cohésion des - Indemnisation des frais de déplacement des élus
• 18/11/21 — Premier Ministre - Maires bâtisseurs
• 14/10/21 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique - logement - Engagement pour renouveau du bassin minier

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/10/21 — Ministère de la cohésion des - Indemnisation pour frais de déplacement des élus
• 15/07/21 — Ministère de l'europe - Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire
• 11/02/21 — Ministère de l'agriculture - Accompagnement des agriculteurs maraîchers
• 21/01/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie. - Situation des aides-soignants et des auxiliaires de vie du service des soins infirmiers

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/21 : Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 04) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...
• 19/05/21 : Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et...
• 18/11/19 : Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 14/11/18 : Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développem...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/04/19 : Proposition de loi N° 438 (2018-2019) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements