Frédéric Marchand

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Chef d'entreprise
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Comité de bassin Artois-Picardie (membre)
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. boris ravignon candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
• Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (1 intervention)
• Loi de finances pour 2023 (2 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/11/22 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Dispositif « action coeur de ville » et retour des services publics communaux
• 13/10/22 — Ministère de la transition - Indemnisation pour frais de déplacement des élus
• 15/09/22 — Ministère de l'agriculture - Application future des mesures agroenvironnementales et climatiques sur le territoire du Parc naturel régional de l'Avesnois
• 10/02/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Écloseries marines de Gravelines

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/06/22 — Ministère de la santé - Exercice de la profession d'opticien à domicile
• 28/10/21 — Ministère de la cohésion des - Indemnisation pour frais de déplacement des élus
• 15/07/21 — Ministère de l'europe - Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire
• 11/02/21 — Ministère de l'agriculture - Accompagnement des agriculteurs maraîchers

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/21 : Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 04) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...
• 19/05/21 : Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et...
• 18/11/19 : Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 14/11/18 : Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développem...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 14/01/22 : Proposition de loi N° 355 (2021-2022) en faveur des auteurs et de la création littéraire
• 05/04/19 : Proposition de loi N° 438 (2018-2019) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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