Frédéric Marchand

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : La République en Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Chef d'entreprise
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Economie circulaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réforme du régime des catastrophes naturelles (1 intervention)
• Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
• Usages dangereux du protoxyde d'azote (3 interventions)
• Loi de finances pour 2020 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 07/11/19 — Ministère de l'europe - Fermeture annoncée du consulat de France à Moncton
• 29/05/19 — Ministère de l'économie - Renault
• 23/05/19 — Ministère de l'agriculture - Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois
• 14/11/18 — Ministère de la cohésion des - Territoires du Nord

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 03/10/19 — Ministère de l'action - Évaluation des charges transférées dans les intercommunalités
• 20/06/19 — Ministère des solidarités - Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé
• 06/06/19 — Ministère des solidarités - Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
• 09/05/19 — Ministère de la transition - Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/19 : Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 14/11/18 : Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développem...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/04/19 : Proposition de loi N° 438 (2018-2019) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements