Frédéric Marchand

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : La République en Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Chef d'entreprise
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? » (vice-président)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIè siècle : opportunité de croissance et de développement (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Economie circulaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités (2 interventions)
• Audition de m. laurent hénart candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'état dénommé voies navigables de france vnf (1 intervention)
• Cadrage du rapport de la mission (1 intervention)
• Politique environnementale (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/05/19 — Ministère de l'économie - Renault
• 23/05/19 — Ministère de l'agriculture - Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois
• 14/11/18 — Ministère de la cohésion des - Territoires du Nord
• 26/09/18 — Secrétariat d'État - Assises de l'eau

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 20/06/19 — Ministère des solidarités - Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé
• 06/06/19 — Ministère des solidarités - Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
• 09/05/19 — Ministère de la transition - Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord
• 21/02/19 — Ministère des solidarités - Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 14/11/18 : Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développem...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/04/19 : Proposition de loi N° 438 (2018-2019) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements