Frédéric Marchand

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Chef d'entreprise
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Comité de bassin Artois-Picardie (membre)
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (1 intervention)
• Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports (1 intervention)
• Audition de m. julien denormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
• Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/02/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Écloseries marines de Gravelines
• 20/01/22 — Ministère des solidarités - Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
• 09/12/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Désertification médicale
• 02/12/21 — Ministère de l'intérieur - Situation des migrants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/06/22 — Ministère de la santé - Exercice de la profession d'opticien à domicile
• 28/10/21 — Ministère de la cohésion des - Indemnisation pour frais de déplacement des élus
• 15/07/21 — Ministère de l'europe - Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire
• 11/02/21 — Ministère de l'agriculture - Accompagnement des agriculteurs maraîchers

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/21 : Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 04) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...
• 19/05/21 : Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et...
• 18/11/19 : Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 14/11/18 : Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développem...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 14/01/22 : Proposition de loi N° 355 (2021-2022) en faveur des auteurs et de la création littéraire
• 05/04/19 : Proposition de loi N° 438 (2018-2019) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements