Frédéric Marchand

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Chef d'entreprise
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Aménagement du territoire et développement durable (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Economie circulaire (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. pascal canfin président de la commission de l'environnement de la santé publique et de la sécurité alimentaire du parlement européen (1 intervention)
• Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement afd (1 intervention)
• Biodiversité (1 intervention)
• Audition de mm. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf christophe fanichet président-directeur général de sncf voyageurs et frédéric delorme président-directeur général de fret sncf en téléconférence (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/06/20 — Ministère de l'agriculture - Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre
• 21/05/20 — Ministère de l'économie - Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19
• 12/03/20 — Ministère de l'agriculture - Assurance des récoltes contre les risques climatiques
• 05/03/20 — Ministère de la culture. - Réglementation du marché du livre d'occasion

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/05/20 — Ministère de l'économie - Situation extrêmement préoccupante des entreprises du commerce de gros
• 03/10/19 — Ministère de l'action - Évaluation des charges transférées dans les intercommunalités
• 20/06/19 — Ministère des solidarités - Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé
• 06/06/19 — Ministère des solidarités - Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/19 : Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 14/11/18 : Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développem...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/04/19 : Proposition de loi N° 438 (2018-2019) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements