⚠️ ⚠️ ⚠️ Attention ! Faute de forces bénévoles suffisantes, NosSénateurs.fr ne peut plus être maintenu à ce jour. Le site ne reflète donc plus la réalité de l'activité des sénateurs depuis plusieurs mois.

Frédérique Espagnac

, sénatrice SER des Pyrénées-AtlantiquesFlux rss

Photo de Frédérique Espagnac
Participation globale-annee de Frédérique Espagnac

  Présences détectées    Participations    Mots prononcés (x10000)    Questions orales   Vacances parlementaires  Lire plus d'explications

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

Toutes ses questions écrites

Derniers commentaires concernant Frédérique Espagnac Flux rss

Projet de loi N° 146 (2018-2019) - À propos de l'amendement n°II-366, chauvin a dit le 03/12/2018 :

Avatar par défaut

Bonjour, Taxe de séjour Rappel: l'expérience en province prouve que des hébergeurs ne se soumettent pas à la réglementation (par manque d'information mais aussi manque de cohérence des CDC qui ne poursuivent pas les contrevenants). A titre d'exemple, des établissements ne s’inscrivent pas auprès ...

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

Texte de la commission N° 654 (2014-2015) - À propos de l'amendement n°227, JOLY Régine a dit le 28/09/2015 :

Avatar par défaut

Afin que les patients puissent bénéficier de prothèses dentaires de qualité, il est nécessaire d'exiger la traçabilité, donc l'origine de ces matériels et de réserver le remboursement par la S.Sociale des prothèses réalisées entièrement en France. Cette mesure permettrait de valoriser le travail ...

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

Texte de la commission N° 423 (2012-2013) - À propos de l'amendement n°198, mamiejo a dit le 15/06/2014 :

Avatar par défaut

bonjour Monsieur Courteau je suis Marie-Josée NAVARRO, que vous connaissez bien. Le 4 Avril 2014, l'appartement de mon fils qu'il louait chez ALOGEA, à l'immeuble St Vincent, 10 Rue Emile Eudes,a pris feu. L'appartement a été ravagé par les flammes à cause des prises de télévision; ALOGEA ne p...

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

Texte de la commission N° 423 (2012-2013) - À propos de l'amendement n°198, Christophe Vuillaume (responsable contentieux HLM) a dit le 28/06/2013 :

Avatar par défaut

Bonjour,je trouvais cet amendement pertinent. Pouvez vous m'indiquer les raisons de son retrait? Faut-il y voir un lien lien avec l'arrêt de la Cour de Cassation Civ.2e du 06 juin 2013 n°12-19155?

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

Voir les 5 commentaires