Guy-Dominique Kennel

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Inspecteur de l'Éducation nationale
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (secrétaire)
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (membre suppléant)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe France-Afrique de l'Ouest (Côte d'Ivoire) (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Collectivité européenne d'alsace (16 interventions)
• Pour une école de la confiance (4 interventions)
• économie finances et fiscalité (1 intervention)
• Institutions européennes (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/05/19 — Ministère de la cohésion des - Pénalisation des grands syndicats d'eau et d'assainissement
• 05/07/18 — Ministère de l'enseignement - Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/09/19 — Ministère de l'économie - Conséquences de la privatisation de la Française des jeux sur les casinos
• 05/09/19 — Ministère de l'économie - Réduction de la taxe additionnelle au foncier non bâti (TATFNB)
• 18/07/19 — Ministère de l'action - Pénalisation fiscale des dons alimentaires
• 18/07/19 — Premier Ministre. - Financement de l'apprentissage

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/07/17 : Rapport d'information N° 690 (2016-2017) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux...
• 18/07/16 : Rapport d'information N° 800 (2015-2016) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux...
• 29/06/16 : Rapport d'information N° 737 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 01/10/15 : Avis N° 2 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communi...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/01/16 : Proposition de loi N° 308 (2015-2016) relative à la déclaration de domiciliation
• 07/04/15 : Proposition de loi N° 393 (2014-2015) visant à modifier la portée des avis des architectes ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements