Guy-Dominique Kennel

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Inspecteur de l'Éducation nationale
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (secrétaire)
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Campus France (membre du conseil d'administration)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français (membre)
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (membre suppléant)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Institutions européennes (1 intervention)
• Pass culture (1 intervention)
• Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (1 intervention)
• Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 05/07/18 — Ministère de l'enseignement - Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 29/11/18 — Ministère de l'économie - Activités sociales et culturelles des comités d'entreprise
• 15/11/18 — Ministère des solidarités - Prestation de santé à domicile
• 15/11/18 — Ministère des solidarités - Modalités de délivrance des appareillages de série pour les orthopédistes-orthésistes
• 11/10/18 — Ministère de l'agriculture - Mesures d'aide auprès des départements touchés par la sécheresse

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/07/17 : Rapport d'information N° 690 (2016-2017) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux...
• 18/07/16 : Rapport d'information N° 800 (2015-2016) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux...
• 29/06/16 : Rapport d'information N° 737 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 01/10/15 : Avis N° 2 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communi...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/01/16 : Proposition de loi N° 308 (2015-2016) relative à la déclaration de domiciliation
• 07/04/15 : Proposition de loi N° 393 (2014-2015) visant à modifier la portée des avis des architectes ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements