⚠️ ⚠️ ⚠️ Attention ! Faute de forces bénévoles suffisantes, NosSénateurs.fr ne peut plus être maintenu à ce jour. Le site ne reflète donc plus la réalité de l'activité des sénateurs depuis plusieurs mois.

Intervention de Bariza Khiari

Réunion du 26 juin 2014 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Bariza KhiariBariza Khiari, présidente :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 juin 2014 :

À seize heures :

1. Débat sur le bilan annuel de l’application des lois.

Rapport d’information de M. David Assouline, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, sur l’application des lois – session parlementaire 2012-2013 (623, 2013-2014).

À vingt et une heures trente :

2. Débat sur la Corse et la réforme territoriale.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion