Jacques Baudot

Informations

• Mandat en cours depuis le 27 septembre 1992
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Chirurgien-Dentiste
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Hommage rendu à un sénateur décédé (1 intervention)
• Loi de finances pour 2007 (3 interventions)
• Pjlf pour 2007 (4 interventions)
• Contrôle budgétaire (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/01/04 — Ministère de l'équipement - Bilan en matière de sécurité routière

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/04/07 — Ministère de l'emploi - Licenciement d'un salarié avant l'expiration de son délai de recours contre le rejet d'une demande de reconnaissance de maladie professionnelle
• 14/12/06 — Ministère de l'économie - Rectification de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
• 16/11/06 — Ministère des transports - Modulation des primes des ingénieurs de travaux publics de l'État et des attachés administratifs
• 19/10/06 — Ministère de l'économie - Avis d'imposition des taxes foncières

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 23/11/06 : Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgét...
• 24/11/05 : Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgét...
• 25/11/04 : Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgét...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements