Jacques Gillot

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Guadeloupe Unie Socialisme et Réalité
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• égalité réelle outre-mer (2 interventions)
• Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer (1 intervention)
• Normes agricoles et politique commerciale européenne (1 intervention)
• Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/10/15 — Secrétariat d'État - Impact du changement climatique outremer
• 19/09/13 — Ministère de l'agroalimentaire - Avenir des régions ultra-périphériques
• 27/01/11 — Secrétariat d'État de la santé - Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe
• 19/01/11 — Ministère de l'outre-mer - Outre-mer et Europe

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 03/03/16 — Ministère de l'intérieur. - Violences en Guadeloupe
• 25/06/15 — Ministère de la justice. - Situation des établissements pénitentiaires en Guadeloupe
• 10/07/14 — Premier Ministre. - Organisation d'une consultation référendaire sur l'évolution des institutions en Guadeloupe
• 09/05/13 — Ministère de l'intérieur - Centre unique d'examen de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 07/07/16 : Rapport d'information N° 775 (2015-2016) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, ...
• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 27/03/13 : Proposition de résolution N° 448 (2012-2013) européenne, sur le renouvellement du régime fi...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements