Jacques Grosperrin

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (membre)
  • Ecole nationale de l'administration (ENA) (membre du conseil d'administration)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membre)
  • Section Trufficulture, oleiculture et cultures traditionnelles (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Pour une école de la confiance (9 interventions)
• Audition de mme sibyle veil présidente-directrice générale de radio france sur le plan stratégique « radio france 2022 : une nouvelle ambition de service public » (1 intervention)
• Parcoursup (1 intervention)
• Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/05/19 — Ministère de l'enseignement - Parcoursup
• 01/11/17 — Premier Ministre - Sélection à l'Université
• 21/07/17 — Ministère de l'enseignement - Admission post bac
• 08/07/16 — Secrétariat d'État - Politique éducative

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/07/19 — Ministère de la cohésion des - Devenir de la taxe d'aménagement lors d'un passage de communauté d'agglomération en communauté urbaine
• 28/03/19 — Ministère de l'intérieur. - Remise en cause du statut des sapeurs-pompiers volontaires
• 21/02/19 — Ministère de l'action - Crédit d'impôt pour l'aide à la rénovation
• 06/07/17 — Ministère des solidarités - Tarification des actes d'imagerie médicale

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 31/05/18 : Avis N° 527 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
• 13/02/18 : Rapport N° 294 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements