Jacques Grosperrin

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Ecole nationale de l'administration (ENA) (membre du conseil d'administration)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membre)
  • Section Trufficulture, oleiculture et cultures traditionnelles (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2023 (8 interventions)
• Bilan de la plateforme parcoursup (2 interventions)
• Piratage des évènements sportifs (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 13/10/22 — Ministère de l'éducation nationale - Propos du ministre de l'éducation nationale aux États-Unis
• 01/07/21 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur - citoyenneté - Charges financières pour les communes dans le cadre de l'accueil des services de gendarmerie nationale
• 24/12/20 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Soutien aux associations sportives
• 11/06/20 — Ministère de l'éducation nationale - Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 24/11/22 — Ministère de l'intérieur - Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024
• 24/11/22 — Ministère de l'éducation nationale - Mise en œuvre de la note d'alerte du conseil scientifique de l'éducation nationale sur l'enseignement de la lecture en cours préparatoire
• 24/11/22 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Conditions de mise en œuvre de la réévaluation des indemnités des maires en liaison avec la revalorisation du point d'indice
• 24/11/22 — Ministère de la santé - Mise en œuvre des propositions du conseil consultatif national d'éthique sur les fondements éthiques du système de soins

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/21 : Avis N° 168 (2021-2022) (Tome 03 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 19/11/20 : Avis N° 143 (2020-2021) (Tome 03 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 21/11/19 : Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 03) p> - présidence, sur le projet de loi de finances pour 20...
• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements