Jacques Grosperrin

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Ecole nationale de l'administration (ENA) (membre du conseil d'administration)
  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membre)
  • Section Trufficulture, oleiculture et cultures traditionnelles (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de finances pour 2020 (2 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (9 interventions)
• Gratuité totale dans les transports collectifs (1 intervention)
• Politique sportive (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 19/09/19 — Ministère de la cohésion des - Devenir de la taxe d'aménagement lors d'un passage de communauté d'agglomération en communauté urbaine
• 22/05/19 — Ministère de l'enseignement - Parcoursup
• 01/11/17 — Premier Ministre - Sélection à l'Université
• 21/07/17 — Ministère de l'enseignement - Admission post bac

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/10/19 — Ministère de l'action - Obligation d'équipement d'un défibrillateur automatisé dans les établissements recevant du public
• 12/09/19 — Ministère de l'économie - Intensité concurrentielle sur le marché des télécommunications pour les entreprises en France
• 12/09/19 — Premier Ministre. - Reconnaissance du 3919 comme numéro d'urgence
• 11/07/19 — Ministère de la cohésion des - Devenir de la taxe d'aménagement lors d'un passage de communauté d'agglomération en communauté urbaine

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/11/19 : Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 03) p> - présidence, sur le projet de loi de finances pour 20...
• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 31/05/18 : Avis N° 527 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements