Jacques Grosperrin

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse (vice-président)
  • Ecole nationale de l'administration (ENA) (membre du conseil d'administration)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membre)
  • Section Trufficulture, oleiculture et cultures traditionnelles (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Respect des principes de la république (11 interventions)
• Projet de loi confortant le respect des principes de la république (2 interventions)
• Droit à mourir dans la dignité (1 intervention)
• Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/12/20 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Soutien aux associations sportives
• 11/06/20 — Ministère de l'éducation nationale - Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
• 30/01/20 — Ministère de l'intérieur - Sécurité
• 19/09/19 — Ministère de la cohésion des - Devenir de la taxe d'aménagement lors d'un passage de communauté d'agglomération en communauté urbaine

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/07/20 — Ministère de l'économie - Dysfonctionnements du marché français des télécoms d'entreprise
• 30/07/20 — Ministère de l'agriculture - Marché de la plaquette forestière
• 30/04/20 — Ministère de l'économie - Situation des entreprises de loisirs indoor face à la situation sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19
• 31/10/19 — Ministère de l'action - Obligation d'équipement d'un défibrillateur automatisé dans les établissements recevant du public

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/11/20 : Avis N° 143 (2020-2021) (Tome 03 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 21/11/19 : Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 03) p> - présidence, sur le projet de loi de finances pour 20...
• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 21/11/18 : Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements