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L'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, un amendement tendant à supprimer les moyens supposés affectés à l'Observatoire national des effets du réchauffement climatique, l'ONERC, soit 1 million d'euros, considérant que l'efficacité de cet organisme n'était pas démontrée. Selon les informations transmises par le ministère, l'ONERC n...

Nous souhaitons, par cet amendement, qui tend à réécrire l'article, mettre en place une véritable filière encourageant la collecte sélective, le réemploi et le recyclage des textiles en fin de vie. Cette proposition émane pour partie du président de l'Association des maires de France, l'AMF, ancien président du Conseil national des déchets, et ...

J'enregistre tout d'abord avec intérêt, madame la ministre, que vous avez pris ou allez prendre en compte les demandes de ce groupement des entreprises à but socio-économiques qu'est Le Relais, et que celui-ci va être doté de 500 000 euros. Ce groupement est donc conforté dans sa mission. Nous ne pouvons qu'en être ravis, considérant les popula...

...et j'invite mes collègues à faire de même. Je souhaite cependant, madame la ministre, que vous preniez l'engagement de mettre en place une véritable filière de collecte sélective, qui non seulement collecte et trie, mais ne détruise pas les déchets en question d'une manière qui ne ferait qu'aggraver l'effet de serre : il existe ou il va exi...

Je serai beaucoup plus bref que M. Deneux. Je confirme que je voterai l'amendement de suppression du Gouvernement. En effet, si Mme Keller imagine faire porter cette taxe par la grande distribution, on sait très bien que cette dernière la répercutera sur l'acheteur final. J'estime qu'il faut se donner le temps de la réflexion. Nous savons tous...

Mon amendement est très proche de celui que vient de présenter mon collègue Bernard Piras, sinon rigoureusement identique. Néanmoins, permettez-moi d'ajouter quelques éléments. Je me réjouis profondément du toilettage des signes de qualité que M. le ministre de l'agriculture opère, car cela donnera davantage de lisibilité aux consommateurs non...

C'est faux ! Ce que vous dites est une aberration scientifique !

Ce débat à propos de l'article 24 du projet de loi, consacré à l'agriculture biologique, me paraît surréaliste. Disons les choses clairement : l'agriculture biologique fait désormais partie du paysage, au sens large du terme, à l'échelon national.

Il faut cependant ramener les choses à leur juste proportion : l'agriculture biologique occupe 1, 9 % de la surface agricole utile nationale !

Même si je sais que son importance a doublé, triplé ou plus, même si elle double demain, cela ne représentera jamais que 5 % de la surface au maximum. Monsieur Desessard, n'oublions pas les 95 % restants ! Vous avez mentionné l'OMC, et je vous en remercie : nous sommes effectivement à quelques semaines de négociations commerciales internationa...

Nous sommes dans une fausse querelle : l'agriculture biologique a sa place, a une vraie place, que nous sommes en train de conforter, mais elle ne représente tout de même que 1, 9 % de la surface agricole utile nationale !

Il vient d'être défendu par M. Revet, la différence entre nos deux amendements consistant dans le seul choix du gage.

J'applaudis les propos de nos collègues MM. Raoul et Pastor. J'invite M. Desessard, avec beaucoup d'humilité, à lire le rapport d'information que Jean-Marc Pastor et moi-même avons rédigé en juin 2003, et qui a été adopté à l'unanimité des groupes.