Jean Boyer

Informations

• Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
• Groupe politique : Union des Démocrates et Indépendants - UC (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Association PSLE - Nouveau Centre
• Profession : Agriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Chambre d'agriculture de Haute-Loire (président)
  • Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (membre)
  • Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur le développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe d'études des sénateurs anciens combattants (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Archéologie préventive (1 intervention)
• Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire (1 intervention)
• Rapport public pour l'année 2013 (1 intervention)
• Agriculture alimentation et forêt (3 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/10/14 — Secrétariat d'État - Complexité des normes administratives
• 18/09/14 — Ministère de la décentralisation - Avenir des départements
• 10/07/14 — Secrétariat d'État - Gel des dotations de l'État aux collectivités locales
• 24/04/14 — Ministère du logement - Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/10/14 — Ministère du logement - Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale
• 04/07/13 — Ministère de l'économie - Compensation des handicaps des zones de montagne dans la dotation globale de fonctionnement
• 04/07/13 — Ministère du logement - Développement des points publics dans les communes rurales
• 04/07/13 — Ministère de l'agriculture - Avenir du lait de montagne

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/07 : Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le pr...
• 17/10/07 : Rapport N° 38 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de...
• 17/04/07 : Rapport N° 291 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposit...
• 21/02/06 : Rapport N° 206 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 06/12/12 : Proposition de loi N° 197 (2012-2013) constitutionnelle visant à élire le Président de la R...
• 26/10/11 : Proposition de loi N° 61 (2011-2012) modifiant le délai de prescription de l'action publiqu... (1 commentaire)
• 04/02/10 : Proposition de loi N° 266 (2009-2010) visant à tenir compte de l'érosion monétaire pour le ...
• 04/04/07 : Proposition de résolution N° 287 (2006-2007) sur la proposition de règlement du conseil modi...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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