Jean-Claude Etienne

Informations

• Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Professeur en médecine
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de jean-paul bailly président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du conseil économique social et environnemental et de jean-claude étienne conseiller membre de la délégation (3 interventions)
• Table ronde d'auteurs de rapports de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst (12 interventions)
• Situation des banques françaises et financement de l'économie (1 intervention)
• Table ronde (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 27/11/09 — Ministère de la santé - Vaccination contre le virus H1N1
• 28/05/09 — Secrétariat d'État à la défense - Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques
• 23/01/09 — Secrétariat d'État de l'industrie et de la consommation - Plan de soutien au secteur automobile

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/10/10 — Ministère de l'enseignement supérieur - Évaluation de la recherche finalisée
• 21/10/10 — Ministère de l'économie - Imposition d'une surcotisation d'assurance aux donneurs d'organes
• 21/10/10 — Ministère de la justice - Prévention médicale de la récidive chez les délinquants sexuels
• 09/09/10 — Ministère de la justice - Distinction dans les actes de l'état civil entre lien de parenté et parentalité

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/11/11 : Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 02 - volume 02) n° 110, sur le projet de loi de finances pour...
• 12/10/10 : Rapport d'office parlementaire N° 28 (2010-2011) d'évaluation des choix scientifiques et te...
• 08/07/10 : Rapport d'office parlementaire N° 653 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et t...
• 29/04/10 : Rapport d'office parlementaire N° 421 (2009-2010) enregistré à la présidence de l'Assemblée...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 29/10/08 : Proposition de loi N° 64 (2008-2009) relative à la création d'une première année commune au...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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