Jean-Claude Peyronnet

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 1995
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Maître de conférences agrégé
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national du développement et de la solidarité internationale (membre)
  • Agence française de développement (membre du conseil d'administration)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• La france face à l'émergence de l'asie du sud-est (4 interventions)
• Evolutions stratégiques des etats-unis : quelles conséquences pour la france et pour l'europe (1 intervention)
• Diplomatie économique et tourisme (1 intervention)
• Proposition de contrat d'objectifs et de moyens entre l'etat et l'agence française de développement afd pour la période 2014-2016 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/04/13 — Ministère de la décentralisation - Sapeurs pompiers et dérogation aux dispositions du permis probatoire
• 25/04/13 — Ministère de l'artisanat - Retards de paiement du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce dans le département de la Haute-Vienne
• 17/09/09 — Ministère de l'industrie - Avantages fiscaux attribués aux parcs naturels régionaux (PNR)
• 06/03/09 — Ministère de l'intérieur - Conclusions du rapport Balladur

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 22/11/12 — Ministère de l'éducation - Devenir des RASED dans les départements
• 15/11/12 — Ministère de l'économie - Soutien du Gouvernement aux procédures européennes antidumping concernant les importations de vaisselle et ustensiles de cuisines originaires de Chine
• 26/07/12 — Ministère de la décentralisation - Caractère opposable du schéma départemental de coopération intercommunale
• 04/11/10 — Ministère de l'éducation - Difficultés des personnels des centres d'orientation et d'information pour assurer leurs missions d'information, de conseil et d'accompagnement des élèves

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 23/07/14 : Rapport d'information N° 766 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 15/07/14 : Rapport d'information N° 723 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 04/06/14 : Rapport N° 584 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 30/04/14 : Rapport N° 490 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 13/03/14 : Proposition de loi N° 417 (2013-2014) visant à associer les parlementaires à la vie publiqu...
• 22/11/12 : Proposition de loi N° 158 (2012-2013) de la Socialiste et apparentés visant à faciliter l'e...
• 24/03/09 : Proposition de loi N° 300 (2008-2009) tendant à créer un observatoire parlementaire des fic...

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