Jean-Jacques Pignard

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 juillet 2009
• Suppléant de : Michel Mercier
• Groupe politique : Union des Démocrates et Indépendants - UC (membre)
• Profession : Professeur agrégé d'histoire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Afrique de l'Ouest (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Conditions de la vente à distance des livres (1 intervention)
• Groupe d'études sur les arts de la scène de la rue et des festivals en région (2 interventions)
• Audition de m. mathieu grégoire co-auteur du rapport « quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? modélisation et évaluation d'un régime alternatif » (1 intervention)
• Loi de finances rectificative pour 2012 (4 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

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Ses dernières questions écrites

Ce sénateur n'a posé aucune question écrite.

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 07/05/14 : Proposition de loi N° 518 (2013-2014) relative à la décentralisation des enseignements arti...

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