Jean Louis Masson

Informations

• Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
• Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (délégué)
• Parti politique (rattachement financier) : Debout la France
• Profession : Ingénieur en chef des mines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Organisation des prochaines élections départementales et régionales (3 interventions)
• Service public d'eau potable et d'assainissement en guadeloupe (1 intervention)
• Respect des principes de la république (1 intervention)
• Sécurité globale (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/03/21 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Avenir de l'usine PSA de Trémery
• 21/01/21 — Ministère des solidarités - Campagne de vaccination
• 10/12/20 — Ministère de la cohésion des - Projet d'implantation d'une maison France services dans la commune de Vigy
• 29/10/20 — Ministère de l'intérieur. - Maires dévoués au service de la vie publique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 15/07/21 — Ministère de la cohésion des - Procès verbaux des comptes rendus des conseils municipaux et régionaux
• 15/07/21 — Ministère de l'intérieur. - Réglementation des conseils municipaux, départementaux et régionaux
• 15/07/21 — Ministère de l'intérieur. - Règles relatives à la rédaction des comptes rendus de conseils municipaux, départementaux et régionaux
• 15/07/21 — Ministère de la cohésion des - Questions orales au sein des conseils municipaux, départementaux et régionaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 14/05/21 : Proposition de loi N° 593 (2020-2021) constitutionnelle tendant à instaurer un contrôle jur...
• 12/05/21 : Proposition de loi N° 570 (2020-2021) constitutionnelle tendant à rendre publics les avis d...
• 30/04/21 : Proposition de loi N° 546 (2020-2021) tendant à interdire à l’ administration et aux organi...
• 23/04/21 : Proposition de loi N° 542 (2020-2021) tendant à renforcer la limitation des cumuls de manda...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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