Jean Louis Masson

Informations

• Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
• Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (délégué)
• Parti politique (rattachement financier) : Debout la France
• Profession : Ingénieur en chef des mines
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Implantation locale des parlementaires (2 interventions)
• Réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'état (3 interventions)
• œuvres culturelles à l'ère numérique (2 interventions)
• Prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/09/21 — Premier Ministre - égalité entre les femmes et les hommes - Dysfonctionnement des services chargés de l'égalité entre les sexes
• 10/09/21 — Ministère de la transformation - Nominations dans la fonction publique
• 18/03/21 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Avenir de l'usine PSA de Trémery
• 21/01/21 — Ministère des solidarités - Campagne de vaccination

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/10/21 — Ministère de la cohésion des - Délibérations relatives aux transferts de compétences
• 14/10/21 — Ministère de la justice. - Visites de détenus et trafic d'armes
• 14/10/21 — Ministère de la cohésion des - Questions orales au sein des conseils municipaux, départementaux et régionaux
• 14/10/21 — Ministère de la cohésion des - Modification du règlement de lotissements

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/10/21 : Proposition de loi N° 5 (2021-2022) tendant à supprimer les mesures fiscales et autres qui ...
• 05/10/21 : Proposition de loi N° 7 (2021-2022) organique tendant à organiser simultanément les électio...
• 02/10/21 : Proposition de loi N° 1 (2021-2022) relative au délai entre le premier et le deuxième tour ...
• 14/05/21 : Proposition de loi N° 593 (2020-2021) constitutionnelle tendant à instaurer un contrôle jur...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements