Présences relevées Participations Mots prononcés (x 10 000) Questions orales Vacances parlementaires Explications
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: 3Informations
- Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
- Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Debout la France
- Profession : Ingénieur en chef des mines
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Site web
- Site web
Responsabilités
- Commission permanente :
- Missions parlementaires :
- Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
- Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
- Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
- Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Clarification de diverses dispositions du droit électoral (5 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 20 et 21 juin 2019 (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'accès effectif et direct des petites et moyennes entreprises à la commande publique (1 intervention)
- Audition de m. jean-raphaël alventosa médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques (1 intervention)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 23/01/19 — Premier Ministre - relations avec le parlement - Fonctionnement des services du Premier ministre
- 04/10/18 — Ministère de l'intérieur - Région Grand Est
- 03/10/18 — Secrétariat d'État - Fiscalité
- 23/08/18 — Secrétariat d'État - Délais de réponse aux questions écrites
Ses dernières questions écrites
- 19/09/19 — Ministère de l'intérieur. - Elu municipal membre du bureau d'une association et vote de sa subvention en Alsace-Moselle
- 19/09/19 — Ministère de l'intérieur. - Non-participation au vote d'un élu municipal et quorum
- 19/09/19 — Ministère de l'intérieur. - Maisons de services au public dans le secteur de Château-Salins
- 19/09/19 — Ministère de l'intérieur. - Contrôle technique pour les motos
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Ses derniers rapports
Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.Ses dernières propositions de loi
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- 07/06/19 : Proposition de loi N° 555 (2018-2019) tendant à rétablir les conseillers territoriaux, le m...
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Derniers commentaires concernant Jean Louis Masson 
À propos d'une question du 22/09/2016, BDL78 a dit le 15/10/2016 :
En tant que salarié du privé, j'ai liquidé ma retraite à 60 ans en ayant les années de cotisation requises. J'ai ensuite repris un emploi de salarié jusqu'à 70 ans et j'ai cotisé plein pot aux caisses de retraites sans en tirer avantage pour ma retraite. pas de points de retraite, pas de trimes...
À propos d'une question du 04/06/2015, Operrot a dit le 16/06/2016 :
Monsieur Masson, Monsieur le Ministre, Doit-on déduire de cette réponse qu'il est autorisé que des camions pizza, boulangerie, épicerie et autres puissent s'installer librement et de manière permanente sur une commune dès lors que leur camion est positionné sur un terrain privé ? Il me semble que...
À propos d'une question du 17/12/2015, Lotharingien (Secteur Santé) a dit le 14/05/2016 :
L'intérêt de l'oxygénothérapie hyperbare, en dehors de l'urgence (intoxications au monoxyde de carbone suite à chauffage défectueux, accident du travail ou incendie etc.) où son intérêt peut être vital, a été discuté dans une thèse rigoureusement construite, passant en revue diverses études clini...
À propos d'une question du 08/11/2012, THEISSE a dit le 13/07/2018 :
Je suis dans une situation identique et connais mal mes droits. Je cherche une réponse à vos questions et suis étonné que depuis 3 ans aucune réponse ne vous ait été donné.
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