Jean-Marc Juilhard

Informations

• Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Arboriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Bilan de l'activité du groupe d'études sur le thermalisme et le climatisme (3 interventions)
• Modification de la loi hôpital patients santé et territoires (1 intervention)
• Maisons départementales des personnes handicapées (1 intervention)
• Fin de vie (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/06/09 — Secrétariat d'État de l'écologie - Décret créant la réserve naturelle de Chastreix-Sancy
• 11/03/05 — Secrétariat d'État aux personnes - Aides à la création de maisons médicales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/06/11 — Ministère des transports - Ligne train Téoz Clermont-Ferrand - Paris
• 02/06/11 — Secrétariat d'État du logement - Réforme du 1 % logement et personnes handicapées
• 10/03/11 — Ministère de l'agriculture - Selle français
• 10/02/11 — Ministère de la défense - Reconnaissance des maladies professionnelles des personnels militaires

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/07/09 : Rapport d'information N° 545 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur ...
• 04/10/07 : Rapport d'information N° 14 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur l...
• 09/05/07 : Rapport d'information N° 304 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales sur -...
• 28/06/06 : Rapport d'information N° 436 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 03/12/09 : Proposition de loi N° 133 (2009-2010) relative à la création des maisons d'assistants mater...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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