Jean-Marie Mizzon

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Chargé de mission
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français (secrétaire)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Mission d'information « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? » (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Comité de massif du massif des Vosges (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Belgique et Luxembourg (Luxembourg) (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Collectivité européenne d'alsace (12 interventions)
• énergie et climat (5 interventions)
• Audition de la fédération nationale des associations d'usagers des transports de la fédération nationale des transports de voyageurs du groupement des autorités responsables de transport et de l'union des transports publics et ferroviaires (1 intervention)
• Transformation de la fonction publique (14 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/05/19 — Ministère de l'éducation nationale - Enseignement agricole
• 23/05/19 — Ministère de la cohésion des - Réglementation relative aux dépôts de cercueils dans des dépositoires
• 23/05/19 — Ministère de l'économie - Situation de la société TMD Friction à Creutzwald en Moselle
• 11/04/19 — Premier Ministre. - Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/07/19 — Ministère de la transition - Critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées de Moselle et sur l'ensemble du territoire
• 11/07/19 — Ministère des solidarités - Mesures de prévention contre la canicule
• 27/06/19 — Ministère de l'action - Recours abusif aux agents contractuels
• 04/04/19 — Ministère des solidarités - Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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