Jean-Marie Mizzon

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Chargé de mission
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, contrôle budgétaire et comptes économiques de la nation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique (président)
  • Comité de massif du massif des Vosges (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (secrétaire)
  • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe France-Belgique et Luxembourg (président délégué pour le Luxembourg)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Système des ressources propres de l'union européenne (1 intervention)
• Bioéthique (2 interventions)
• Lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique (1 intervention)
• Loi de finances pour 2021 (10 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/10/20 — Ministère de l'économie - Perspectives de relance de l'économie française
• 25/06/20 — Ministère auprès du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - ville - Inclusion numérique
• 25/06/20 — Ministère de la culture. - Marché du livre à l'heure du numérique
• 18/06/20 — Ministère des solidarités - Réglementation de l'administration des douanes et livraison de masques

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 18/02/21 — Ministère de l'intérieur. - Responsabilité de l'entretien d'une route départementale traversant une commune
• 10/12/20 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Ambigüité de l'interprétation par l'administration fiscale du régime des biens présumés sans maître
• 26/11/20 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique - transports. - Déséquilibre du budget « transports » des communautés d'agglomération et crise sanitaire
• 19/11/20 — Premier Ministre. - Interrogations quant au calendrier électoral

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/11/20 : Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur l...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements