Jean-Marie Mizzon

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Chargé de mission
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, contrôle budgétaire et comptes économiques de la nation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité de massif du massif des Vosges (membre)
  • Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique (président)
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (secrétaire)
  • Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe France-Belgique et Luxembourg (président délégué pour le Luxembourg)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de mme isabelle braun-lemaire directrice générale des douanes et des droits indirects dgddi (1 intervention)
• Solidarité et renouvellement urbains (1 intervention)
• Transformation des services bancaires et conditions de leur accès (1 intervention)
• Système des ressources propres de l'union européenne (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/03/21 — Ministère de la transition - Précisions quant à la réforme du code minier
• 29/10/20 — Ministère de l'économie - Perspectives de relance de l'économie française
• 25/06/20 — Ministère auprès du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - ville - Inclusion numérique
• 25/06/20 — Ministère de la culture. - Marché du livre à l'heure du numérique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 22/04/21 — Ministère de la cohésion des - Rénovation de la voirie communale
• 15/04/21 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Taxe sur le foncier bâti
• 08/04/21 — Ministère de l'agriculture - Non-application du contrôle des structures agricoles aux frontières
• 08/04/21 — Ministère de l'économie - Taxe sur le foncier bâti des entreprises

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 19/11/20 : Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur l...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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