Jean-Pierre Caffet

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Fonctionnaire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité stratégique de la société du Grand Paris (membre)
  • Commission des comptes de la Sécurité sociale (membre)
  • Conseil des élus de la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Ajournement du sénat (3 interventions)
• Confiance dans la vie politique (1 intervention)
• Renforcement du dialogue social (2 interventions)
• Candidature aux fonctions de secrétaire du sénat (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 04/07/14 — Premier Ministre - Mesures économiques et fiscales et comportement du patronat
• 19/07/13 — Premier Ministre - Livret A

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Ses dernières questions écrites

• 07/04/05 — Ministère de la culture - Préservation de l'enceinte Charles IX à Paris

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Ses derniers rapports

• 09/07/14 : Avis N° 701 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté p...
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Ses dernières propositions de loi

• 10/02/11 : Proposition de loi N° 299 (2010-2011) visant à faciliter la mise en chantier des projets de...

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