Jean-Pierre Chauveau

Informations

• Mandat en cours depuis le 2 novembre 2004
• Suppléant de : François Fillon
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cadre de l'industrie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (membre du conseil d'administration)
  • Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur l'industrie (membre)
  • Groupe d'études de l'élevage (membre)
  • Section Cheval (membre)
  • Groupe d'études du tourisme et des loisirs (membre)
  • Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue, et les festivals en régions (membre)
  • Groupe d'études sur les patrimoines (membre)
  • Groupe d'études de la mer et du littoral (membre)
  • Groupe d'études de la vigne et du vin (membre)
  • Groupe d'études des sénateurs anciens combattants (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Groupe d'études sur les arts de la scène de la rue et des festivals en région (1 intervention)
• égalité entre les femmes et les hommes (1 intervention)
• Organisme extraparlementaire (1 intervention)
• Débat préalable à la réunion du conseil européen des 27 et 28 juin 2013 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/09/12 — Ministère de l'agriculture - Avenir de la filière équine
• 20/09/12 — Ministère de la décentralisation - Médecine du travail et collectivités territoriales
• 02/08/12 — Ministère des affaires sociales - Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires
• 02/08/12 — Ministère de l'économie - Groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 01/08/13 — Ministère des finances - Situation de certains établissements publics de coopération intercommunale
• 01/08/13 — Ministère de l'économie - Augmentation du taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable au secteur des services à la personne
• 01/08/13 — Ministère de l'économie - Situation des buralistes français
• 19/07/12 — Ministère des affaires sociales - Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 02/10/13 : Rapport d'information N° 27 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducatio...
• 12/07/11 : Rapport d'information N° 761 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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