Jean-Pierre Leleux

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Enseignant en économie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
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Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Pologne (président)
  • Groupe d'études Métiers d'art (membre)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art (1 intervention)
• Conséquences de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
• Environnement et développement durable (1 intervention)
• Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 01/05/19 — Ministère de la culture - Notre-Dame de Paris
• 17/10/13 — Ministère de l'économie - Suppression du crédit d'impôt international proposé aux productions pour les tournages effectués en France
• 25/07/13 — Ministère duprès du Ministère de l'économie et des finances - TVA sur la billetterie des salles de cinéma
• 17/01/13 — Ministère de la défense - Conditions d'attribution de croix de l'ordre national du Mérite aux officiers de gendarmerie

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/04/19 — Ministère des solidarités - Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit
• 21/06/18 — Ministère de l'économie - Menace d'une nouvelle diminution de la taxe affectée aux chambres de commerce et d'industrie en 2019
• 31/05/18 — Ministère de l'économie - Cotisation foncière des entreprises
• 24/05/18 — Ministère de la culture. - Projet de déménagement du site de France 3 Côte-d'Azur

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/11/19 : Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 04 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 04 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éd...
• 27/06/18 : Avis N° 606 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
• 23/05/18 : Avis N° 500 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 15/01/20 : Proposition de loi N° 247 (2019-2020) visant à étendre les conditions d’ attribution de la ...
• 07/06/18 : Proposition de résolution N° 556 (2017-2018) européenne, au nom de la commission des affair...
• 23/11/16 : Proposition de loi N° 138 (2016-2017) relative à la reconnaissance de la responsabilité de ...
• 20/10/16 : Proposition de loi N° 63 (2016-2017) visant à lutter contre les démarches engagées à l'étra...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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