⚠️ ⚠️ ⚠️ Attention ! Faute de forces bénévoles suffisantes, NosSénateurs.fr ne peut plus être maintenu à ce jour. Le site ne reflète donc plus la réalité de l'activité des sénateurs depuis plusieurs mois.


Les amendements de Jean-Pierre Plancade pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Il s'agit d'une situation exceptionnelle qui exige une réponse exceptionnelle. Le règlement lu par Jean-Pierre Sueur est adapté.

Je retire ma candidature car je ne l'ai présentée qu'au nom de la majorité sénatoriale, dont les membres se retirent. A l'issue de l'opération de vote, les résultats du scrutin ont été les suivants : Nombre de votants : 19 Bulletins blancs ou nuls : 0 Suffrages exprimés : 19 Majorité absolue des suffrages exprimés : 10 Ont obtenu : Joël ...