Présences relevées Participations Mots prononcés (x 10 000) Questions orales Vacances parlementaires Explications
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- Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
- Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
- Profession : Maître de conférences à l'université
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Site web
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Responsabilités
- Commission permanente :
- Missions parlementaires :
- Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
- Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions (membre)
- Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
- Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
- Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
- Groupe France-Tunisie (président)
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du sénat pour renforcer les capacités de contrôler l'application et d'évaluer les lois (1 intervention)
- Bilan de l'application des lois promulguées au cours de l'année parlementaire 2017-2018 (1 intervention)
- Moyens mis en place pour faire face aux actes de violence et de vandalisme commis à paris (4 interventions)
- Audition de mme agnès le brun maire de morlaix représentant l'association des maires de france amf (2 interventions)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 09/11/18 — Premier Ministre - Nouvelle-Calédonie
- 04/10/18 — Ministère de l'économie - Respect de la législation en vigueur sur les contrats obsèques
- 28/06/18 — Ministère des solidarités - Suivi des femmes victimes du Distilbène
- 15/03/18 — Ministère de l'intérieur. - Respect de la législation en vigueur sur les « devis-modèles » relatifs aux obsèques
Ses dernières questions écrites
- 18/04/19 — Ministère de la cohésion des - Application des articles R.151-18 et R. 151-20 du code de l'urbanisme
- 18/04/19 — Ministère de la cohésion des - Mise en œuvre des compétences scolaires dans les communautés de communes
- 11/04/19 — Ministère de l'économie - Entraves à la commercialisation de cercueils en cellulose, poudre de bois ou de fibres
- 11/04/19 — Ministère de la cohésion des - Normes applicables aux cercueils
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Ses derniers rapports
- 20/02/19 : Rapport d'information N° 324 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des lois constitu...
- 20/02/19 : Rapport d'information N° 324 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des lois constitu...
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Ses dernières propositions de loi
- 19/03/19 : Proposition de résolution N° 387 (2018-2019) tendant à modifier le règlement du Sénat pour ...
- 06/11/18 : Proposition de loi N° 109 (2018-2019) de la Socialiste et républicain relative à l'affectat...
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- 01/12/16 : Proposition de loi N° 171 (2016-2017) complétant la procédure de révision des condamnations...
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Derniers commentaires concernant Jean-Pierre Sueur 
Pour illustrer le commentaire précédent. Le collectif de bailleurs auquel j’appartiens reçoit régulièrement des témoignages de propriétaires situés sur l’hexagone. Voici le dernier en date, un bailleur dont le logement a été fortement dégradé par des locataires insolvables, il met en vente son l...
Madame Bonnefoy, combien il y a-t-il de marchands de sommeil dans votre département de la Charente ? Je respecte votre travail mais je constate qu’à l’instar de tous les députés et sénateurs de notre département vous agissez par dogmatisme et non par pragmatisme. Vos propositions ne sont pas équi...
Proposition de loi N° 749 (2011-2012), clefebvres a dit le 29/05/2016 :
Je suis à la fois consterné et assez inquiet de ce vote favorable à l'agriculture chimique. Les sénateurs sont des humains, peut être pères ou mère de famille et peut être aussi grand père ou grand mère. Ces braves gens âgés pour la plupart ont sans doute connu une nature où quand vous faisiez un...
Texte de la commission N° 631 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°639, chauvin a dit le 18/09/2018 :
"les maires se livrant, pour des raisons fiscales, à une sorte de course à l’éolien": exact, certains élus votent en faveur des projets sans même avoir étudié les dossiers sauf quelques pages émises par les exploitants. Pire encore, certains n'osent même plus voter contre de peur d'être mal vus. ...
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