Présences relevées Participations Mots prononcés (x 10 000) Questions orales Vacances parlementaires Explications
: 39
: 174
: 466
: 240
: 475
: 3
: 3
: 12
: 35
: 4Informations
- Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
- Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
- Profession : Maître de conférences à l'université
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Site web
- Site web
- Sur Twitter
- Sur Facebook
Responsabilités
- Commission permanente :
- Missions parlementaires :
- Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
- Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
- Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions (membre)
- Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
- Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
- Groupe France-Tunisie (président)
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée de transformation de la fonction publique (2 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (7 interventions)
- Proposition de loi visant à instituer un médiateur territorial dans certaines collectivités territoriales (1 intervention)
- Proposition de résolution visant à clarifier et actualiser le règlement du sénat (12 interventions)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 13/06/19 — Ministère de l'économie - Relance de la politique minière de la France
- 09/11/18 — Premier Ministre - Nouvelle-Calédonie
- 04/10/18 — Ministère de l'économie - Respect de la législation en vigueur sur les contrats obsèques
- 28/06/18 — Ministère des solidarités - Suivi des femmes victimes du Distilbène
Ses dernières questions écrites
- 13/06/19 — Ministère des solidarités - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux personnels des services d'accueil des urgences des hôpitaux
- 30/05/19 — Ministère de l'europe - Préparation d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Tunisie
- 30/05/19 — Ministère des outre-mer. - Délai d'examen des demandes d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
- 23/05/19 — Ministère de l'économie - Respect de la réglementation sur l'absence de rétractation possible lors d'un achat dans un salon ou une foire
Suivre l'activité du sénateur
 par email |
 par RSS |
Champ lexical
ABF agent agrément alexandre appel architecte arme audition autorisation avez-vous benalla bloctel bâtiment cabinet centre chargé chef chef de cabinet civil CNDA collaborateur comité commandement commission d'enquête connaissance consommateur constitutionnel contact corruption crase demandeur diplomatique directeur directeur de cabinet dirigeant document démarchage déplacement détenu d’asile d’opposition enquête Élysée étaient étrangère événement garde garde des sceaux gendarmerie GSPR informé instance intercommunalité intérieur jamais judiciaire jugé juillet juridiction lettre liste logement makhmudov ministère de l'intérieur métropole observateur ordre organique organisation passeport permis de port police policier polynésie polynésie française port d'arme préfecture préfet préfet de police présence présidence présidence de la république pénitentiaire rendu représentation rémunération rétention sanction siège sécurité privée tchad transfert téléphone vidéo
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 20/02/19 : Rapport d'information N° 324 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des lois constitu...
- 20/02/19 : Rapport d'information N° 324 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des lois constitu...
- 22/11/18 : Avis N° 153 (2018-2019) (Tome 11) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
- 21/02/18 : Rapport N° 317 (2017-2018) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
Ses dernières propositions de loi
- 19/03/19 : Proposition de résolution N° 387 (2018-2019) tendant à modifier le règlement du Sénat pour ...
- 06/11/18 : Proposition de loi N° 109 (2018-2019) de la Socialiste et républicain relative à l'affectat...
- 26/10/18 : Proposition de loi N° 85 (2018-2019) de la Socialiste et républicain visant à assurer une p...
- 01/12/16 : Proposition de loi N° 171 (2016-2017) complétant la procédure de révision des condamnations...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Jean-Pierre Sueur 
Pour illustrer le commentaire précédent. Le collectif de bailleurs auquel j’appartiens reçoit régulièrement des témoignages de propriétaires situés sur l’hexagone. Voici le dernier en date, un bailleur dont le logement a été fortement dégradé par des locataires insolvables, il met en vente son l...
Madame Bonnefoy, combien il y a-t-il de marchands de sommeil dans votre département de la Charente ? Je respecte votre travail mais je constate qu’à l’instar de tous les députés et sénateurs de notre département vous agissez par dogmatisme et non par pragmatisme. Vos propositions ne sont pas équi...
Proposition de loi N° 749 (2011-2012), clefebvres a dit le 29/05/2016 :
Je suis à la fois consterné et assez inquiet de ce vote favorable à l'agriculture chimique. Les sénateurs sont des humains, peut être pères ou mère de famille et peut être aussi grand père ou grand mère. Ces braves gens âgés pour la plupart ont sans doute connu une nature où quand vous faisiez un...
Texte de la commission N° 631 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°639, chauvin a dit le 18/09/2018 :
"les maires se livrant, pour des raisons fiscales, à une sorte de course à l’éolien": exact, certains élus votent en faveur des projets sans même avoir étudié les dossiers sauf quelques pages émises par les exploitants. Pire encore, certains n'osent même plus voter contre de peur d'être mal vus. ...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires