Présences relevées Participations Mots prononcés (x 10 000) Questions orales Vacances parlementaires Explications
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- Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
- Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
- Profession : Maître de conférences à l'université
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Site web
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- Sur Twitter
Responsabilités
- Commission permanente :
- Missions parlementaires :
- Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
- Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
- Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions (membre)
- Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
- Groupe France-Tunisie (président)
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Proposition de loi tendant à améliorer le régime électoral des instances représentatives des français établis hors de france et les conditions d'exercice des mandats électoraux de leurs membres et proposition de loi organique tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections organisées à l'étranger (1 intervention)
- Proposition de loi visant à assurer une plus juste représentation des petites communes au sein des conseils communautaires (1 intervention)
- Dépouillement des scrutins sur les propositions de nomination par le président de la république de m. yves saint-geours et mme sandrine clavel aux fonctions de membre du conseil supérieur de la magistrature (21 interventions)
- Amélioration de l'efficacité des fiches s (1 intervention)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 09/11/18 — Premier Ministre - Nouvelle-Calédonie
- 04/10/18 — Ministère de l'économie - Respect de la législation en vigueur sur les contrats obsèques
- 28/06/18 — Ministère des solidarités - Suivi des femmes victimes du Distilbène
- 15/03/18 — Ministère de l'intérieur. - Respect de la législation en vigueur sur les « devis-modèles » relatifs aux obsèques
Ses dernières questions écrites
- 17/01/19 — Ministère des solidarités - Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse
- 20/12/18 — Ministère de l'intérieur. - Réduction et réunion de corps au sein d'une concession funéraire
- 29/11/18 — Ministère de la culture. - Statut des correspondants locaux de presse
- 01/11/18 — Ministère de l'intérieur. - Conséquences du forfait post-stationnement pour les opérateurs de mobilité partagée
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Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 22/11/18 : Avis N° 153 (2018-2019) (Tome 11) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
- 21/02/18 : Rapport N° 317 (2017-2018) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
- 21/02/18 : Rapport N° 319 (2017-2018) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
- 23/11/17 : Avis N° 114 (2017-2018) (Tome 11) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...
Ses dernières propositions de loi
- 06/11/18 : Proposition de loi N° 109 (2018-2019) de la Socialiste et républicain relative à l'affectat...
- 26/10/18 : Proposition de loi N° 85 (2018-2019) de la Socialiste et républicain visant à assurer une p...
- 01/12/16 : Proposition de loi N° 171 (2016-2017) complétant la procédure de révision des condamnations...
- 06/07/16 : Proposition de loi N° 762 (2015-2016) relative à l'identification et à la destination des f...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Jean-Pierre Sueur 
Pour illustrer le commentaire précédent. Le collectif de bailleurs auquel j’appartiens reçoit régulièrement des témoignages de propriétaires situés sur l’hexagone. Voici le dernier en date, un bailleur dont le logement a été fortement dégradé par des locataires insolvables, il met en vente son l...
Madame Bonnefoy, combien il y a-t-il de marchands de sommeil dans votre département de la Charente ? Je respecte votre travail mais je constate qu’à l’instar de tous les députés et sénateurs de notre département vous agissez par dogmatisme et non par pragmatisme. Vos propositions ne sont pas équi...
Proposition de loi N° 749 (2011-2012), clefebvres a dit le 29/05/2016 :
Je suis à la fois consterné et assez inquiet de ce vote favorable à l'agriculture chimique. Les sénateurs sont des humains, peut être pères ou mère de famille et peut être aussi grand père ou grand mère. Ces braves gens âgés pour la plupart ont sans doute connu une nature où quand vous faisiez un...
Texte de la commission N° 631 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°639, chauvin a dit le 18/09/2018 :
"les maires se livrant, pour des raisons fiscales, à une sorte de course à l’éolien": exact, certains élus votent en faveur des projets sans même avoir étudié les dossiers sauf quelques pages émises par les exploitants. Pire encore, certains n'osent même plus voter contre de peur d'être mal vus. ...
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