Jean-Pierre Vial

Informations

• Mandat en cours depuis le 2 novembre 1995
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Avocat
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères, défense et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIè siècle : opportunité de croissance et de développement (vice-président)
  • Conseil national du développement et de la solidarité internationale (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Mission d'information portant sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Énergie (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe France-Syrie (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de dirigeants d'entreprises sidérurgiques de la « metal'valley » à montbard (1 intervention)
• Table ronde avec les syndicats (1 intervention)
• Présentation du rapport d'information de mm. jean-marie bockel et mathieu darnaud « réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes » (1 intervention)
• Table ronde sur les politiques publiques en présence du délégué interministériel aux restructurations d'entreprises du secrétaire général du comité interministériel de restructuration industrielle et du délégué aux territoires d'industrie (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/10/18 — Ministère de la transition - Qualité du système électrique français et mobilisation de l'effacement
• 26/07/18 — Secrétariat d'État - Harmonisation de la couverture en fibre optique
• 30/11/17 — Secrétariat d'État - Report modal et ligne Lyon-Turin
• 31/03/16 — Ministère de l'intérieur. - Simplifier et accélérer les procédures d'asile 2 commentaires

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 20/03/14 — Secrétariat d'État - Recouvrement des prestations de secours et taxe de séjour dans les communes touristiques
• 20/03/14 — Secrétariat d'État - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
• 16/01/14 — Ministère de l'éducation - Enseignement du grec et du latin
• 17/10/13 — Ministère de l'agriculture - Enseignement agricole régional

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/07/19 : Rapport d'information N° 656 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 22/11/18 : Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la déf...
• 31/10/18 : Rapport d'information N° 104 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 27/06/18 : Rapport d'information N° 605 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 22/11/11 : Proposition de loi N° 123 (2011-2012) relative aux délais de paiement dans le secteur de la...
• 08/04/11 : Proposition de loi N° 421 (2010-2011) relative à la prévention et l'accompagnement pour l'o...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements