Jérôme Bascher
, sénateur LR Travaux-parlementaires
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: 2Informations
- Mandat en cours depuis le 25 novembre 2017
- Suppléant de : Nadège Lefebvre
- Groupe politique : Les Républicains (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
- Profession : Attaché statisticien hors classe
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Site web
- Sur Facebook
- Sur Twitter
Responsabilités
- Commission permanente :
- Missions parlementaires :
- Amendements ()
- Interventions ()
- Loi ou de résolution (propositions)
- Questions ()
- Rapports ()
- Vidéos ()
- Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
- Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
- Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
- Conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites (membre)
- Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques (membre)
- Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations (membre)
- MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT DES DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES ET BUDGÉTAIRES DE L'ÉTAT SUR L'ÉQUILIBRE FINANCIER DES COLLECTIVITÉS LOCALES (président)
- Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (3 interventions)
- Accessibilité et inclusion bancaires (4 interventions)
- Programme de stabilité et orientation des finances publiques (5 interventions)
- Résidence d'attache pour les français établis hors de france (4 interventions)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 16/02/23 — Ministère auprès du Ministère de l'europe et des affaires étrangères - Chiffres du commerce extérieur
- 15/12/22 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Conditions du transfert de voies non concédées du réseau routier national aux régions, départements et métropoles
- 01/12/22 — Ministère de l'éducation nationale - Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique
- 10/11/22 — Ministère de l'économie - Déficits publics
Ses dernières questions écrites
- 06/04/23 — Ministère de l'enseignement supérieur - Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
- 06/04/23 — Ministère de l'économie - Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
- 16/03/23 — Ministère de l'éducation nationale - Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap
- 16/03/23 — Ministère de la transition - Prise en compte des parcs résidentiels de loisirs et autres activités touristiques et de loisir dans les plans de prévention des risques naturels d'inondation
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 28/06/23 : Annexe au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle ...
- 07/06/23 : Rapport N° 706 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des com...
- 29/03/23 : Rapport N° 473 (2022-2023) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi -...
- 17/11/22 : Annexe au Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
Ses dernières propositions de loi
- 03/03/23 : Proposition de loi N° 392 (2022-2023) visant à faciliter la réutilisation des eaux usées tr...
- 01/12/22 : Proposition de loi N° 169 (2022-2023) enregistré à la présidence du Sénat le 1 er décembre ...
- 18/10/22 : Proposition de loi N° 58 (2022-2023) tendant à créer une délégation au renseignement économ...
- 18/10/22 : Proposition de loi N° 60 (2022-2023) relative à la lutte contre la pollution due aux instal...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Jérôme Bascher
"Si les défenseurs du voile évoquent le libre choix des femmes à le porter, qu'en est-il lorsqu'il s'agit d'enfants en bas âge ou de jeunes adolescentes n'ayant pas atteint l'âge du consentement ?" Arrêtez de dire des c... au Sénat. Je connaissais une gamine de 8 ans, chrétienne et mangeant du co...
"Si les violations sont verbalisées à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, les faits sont punis de six mois d’emprisonnement et de 3 750 € d’amende." 6 mois de taule pour une jeune coquette (athée en plus...) qui persiste à mettre son voile en public... Et à part ça, vous n'avez ...
"Comme l’explique parfaitement Zineb El Rhazoui : « le voile islamique n'est pas un simple tissu, il ne s'agit nullement d'un vêtement comme un autre," En effet, c'est le marqueur de la folie politique d'une prétendue élite intellectuelle dévoyée et malhonnête.
À propos d'une question du 11/03/2021, Marie-C. Moses a dit le 30/06/2022 :
Monsieur le Sénateur, Cette question concernant le régime fiscal de l'indemnité de licenciement perçue par un agent public m'intéresse tout particulièrement, me trouvant moi-même dans la situation d'être licenciée de la fonction publique d'Etat à la fin de l'année pour cause de suppression de l'e...
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