Jérôme Bignon

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Avocat
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (membre du conseil d'administration)
  • Conseil consultatif des terres australes et antarctiques françaises (TAAF) (membre)
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (vice-président)
  • Société du canal Seine-Nord Europe (membre du conseil de surveillance)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (membre)
  • Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement (membre)
  • Office français de la biodiversité (membre du conseil d'administration)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réunion avec les membres du conseil scientifique : échange de vues sur les problématiques scientifiques actuelles (1 intervention)
• Examen du rapport (1 intervention)
• Hommage à catherine troendlé vice-présidente du sénat (1 intervention)
• Prorogation du mandat des membres du conseil économique social et environnemental (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/06/20 — Ministère de la transition - Convention citoyenne
• 21/05/20 — Ministère de la justice - Fonctionnement de la justice pendant l'épidémie de Covid-19
• 23/04/20 — Ministère des solidarités - Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19
• 08/05/19 — Ministère de la transition - Actions en faveur de la biodiversité

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/07/20 — Ministère de la transition - Règlementation inadaptée aux biocarburants
• 11/07/19 — Ministère des solidarités - Nocivité de la lumière bleue
• 13/06/19 — Ministère de la transition - Prolongation du délai d'homologations prévue par l'arrêté du 19 décembre 2016
• 30/05/19 — Ministère des armées - Réductions dans le cadre de voyages ferroviaires pour les bénéficiaires d'une pension militaire d'invalidité

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/11/19 : Rapport N° 110 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du déve...
• 28/03/19 : Rapport d'office parlementaire N° 418 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation de...
• 21/07/17 : Rapport d'information N° 678 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 24/11/16 : Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/07/19 : Proposition de loi N° 689 (2018-2019) portant diverses mesures tendant à réguler « l’ hyper...
• 25/01/17 : Proposition de loi N° 336 (2016-2017) tendant à renforcer les sanctions pénales encourues e...
• 04/11/15 : Proposition de résolution N° 140 (2015-2016) visant à affirmer le rôle déterminant des terr...
• 28/10/15 : Proposition de loi N° 116 (2015-2016) tendant à renforcer les droits des riverains et futur...

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