Louis Mermaz

Informations

• Mandat en cours depuis le 23 septembre 2001
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Professeur agrégé d'histoire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Immigration intégration et nationalité (7 interventions)
• Défenseur des droits (6 interventions)
• Protection temporaire (9 interventions)
• Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (10 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 27/11/09 — Secrétariat d'État à l'intérieur - Violences policière à la porte Maillot
• 28/11/08 — Ministère de l'économie - Situation sociale
• 05/05/06 — Premier Ministre - Affaire Clearstream

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/04/11 — Ministère de l'écologie - Sécurité et sûreté des installations nucléaires françaises et conditions de travail des intérimaires du nucléaire
• 19/08/10 — Ministère des affaires étrangères - Sécheresse grave au Niger
• 30/07/09 — Ministère de la santé - Grippe A/H1N1
• 09/07/09 — Ministère de l'écologie - Travailleurs du nucléaire

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 07/06/11 : Proposition de résolution N° 577 (2010-2011) en application de l'article 34-1, sur la recon...
• 14/12/09 : Proposition de résolution N° 159 (2009-2010) européenne portant sur la protection temporaire
• 08/04/09 : Proposition de loi N° 341 (2008-2009) visant à supprimer le « délit de solidarité »
• 09/11/06 : Proposition de résolution N° 67 (2006-2007) tendant à la création d'une commission d'enquêt...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements