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Interventions en commissions de Lucien Stanzione


21 interventions trouvées.

S'agissant des secrétaires de mairie, au-delà des intercommunalités, il se pose la question du rôle des centres de gestion des communes, du point de vue du partage des secrétaires et de la formation qu'ils doivent assumer. Ces centres de gestion peuvent être des outils très intéressants.

Ce texte traduit dans la loi la restitution de quinze oeuvres spoliées. À mon tour de saluer le travail de notre rapporteur avec qui j'ai participé aux auditions. La restitution de ces objets représente plus qu'un retour légitime. C'est une question de reconnaissance, de justice et de réparation. Ces oeuvres contribuent à la nécessaire réparat...

Je tiens tout d'abord à remercier notre rapporteure pour le travail qu'elle a effectué, ainsi que nos collègues Pierre Ouzoulias et Max Brisson, cosignataires de la proposition de loi. Cette proposition de loi fait suite au rapport de décembre 2020 de la mission d'information sur la restitution des biens culturels appartenant aux collections p...

Compte tenu des pratiques des uns et des autres, quatre mois, ce n'est pas un peu court ?

La rédaction de l'alinéa 1° du I mentionnant les restes humains « dûment identifiés » n'est-elle pas trop restrictive ? Idem pour le 3° du I, qui limite le dispositif aux corps humains n'ayant pas fait l'objet de recherches depuis plus de dix ans ? Le 2° du II, qui prévoit que les restitutions ne doivent pas avoir pour objet l'exposition des co...

Vous disiez « révolution » ; je dirai plutôt « désorganisation ». Le statut de la fonction publique date d'octobre 1946. Il a été amélioré depuis. Tout en modernisant la haute fonction publique, pourquoi ne pas avoir fusionné les trois fonctions publiques existantes dans un grand corps d'État permettant ainsi toutes les passerelles que vous sou...

Alors que le retour à la normale des activités dans le secteur de la culture n'est pas pour demain, les crédits devraient être moins élevés en 2022 qu'en 2021 : la plupart des crédits du plan de relance destinés à la création étaient inscrits sur 2021. L'année prochaine sera donc une vraie année charnière où l'on peut craindre que les effets de...

Merci pour cet excellent rapport, qui est confiant dans l'avenir de nos structures. Je le suis moins. J'ai, pour ma part, trouvé un directeur adjoint de l'AEFE déprimé, mettant l'accent sur les difficultés financières des établissements et la paupérisation des familles. Un point me paraît central : la dépréciation de la formation des enseignant...

Je souhaite insister sur la périodicité des visites. La visite est un moment important qui permet souvent de détecter certaines maladies.

Félicitations pour ce rapport concis et précis. Le groupe SER relève néanmoins des manques au niveau budgétaire, c'est pourquoi il s'abstiendra.

Je salue la qualité du travail de nos rapporteures. Les moyens alloués à la création dans le cadre du plan de relance ont été importants, mais la concertation, tant avec les professionnels qu'avec les collectivités territoriales, a été insuffisante. Elle aurait pourtant permis une meilleure répartition des crédits sur le terrain. Comment mieux ...

Cela me semble un peu scandaleux : l'AAH ne fait que compenser un handicap. Le fait de gagner un concours sportif, même s'il donne lieu au versement d'une prime, ne devrait pas avoir pour effet de la suspendre. C'est un peu faire injure aux handicapés et à leur situation.

Merci madame la présidente et merci monsieur l'inspecteur général pour votre rapport et votre présentation. Je voudrais simplement souligner quelques aspects. En particulier, alors que nous évoquons l'évaluation depuis de nombreuses années, nous rencontrons toujours beaucoup de difficultés à l'appliquer dans un certain nombre de secteurs et, p...

Madame la présidente, votre suggestion d'un recours à la chambre régionale des comptes m'interroge. En effet, le travail effectué par la Cour des comptes ou dans les chambres régionales, notamment s'agissant de leurs relations avec les collectivités territoriales, ne s'inscrit vraiment pas dans un processus d'évaluation au sens universitaire ou...

Je crois que vous avez raison : la question principale est celle de l'accompagnement. Ce n'est pas toujours une question de revenu. Pour moi, qui ai été éducateur spécialisé en milieu ouvert pendant une vingtaine d'années, c'est la présence qui est importante. Michelle Meunier parlait de contrôle social, c'est vrai, mais ce sujet disparaît peti...

Je voudrais d'abord remercier M. le rapporteur de son exposé et de l'animation des travaux de la commission. Pour le groupe socialiste, écologiste et républicain, le tissu associatif et l'ensemble des associations qui le composent et maillent le territoire sont au coeur des enjeux de notre pays. Mobilisant des millions de personnes, les associa...

Concernant le spectacle vivant, en particulier la musique, je souhaite des explications supplémentaires sur la jauge de quatre mètres carrés par personne, notamment pour les spectacles debout. Je ne vois pas comment elle pourrait fonctionner. Vous dites que peu de spectacles ont été annulés, mais malgré tout il y en a dans la musique vivante, c...

Mes chers collègues, en ma qualité de président d'âge, il me revient de présider l'ouverture de la réunion constitutive de notre mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse. Je vous rappelle que cette mission d'information a été créée à l'initiative du groupe Socialiste, Républic...

Madame la ministre, j'ai trois points concis. La question de la différenciation pose celle de l'égalité des citoyens face aux mesures. Nous le voyons à propos du RSA dans les départements. S'agissant de la compensation financière, nous ne sommes pas satisfaits des réévaluations, comme l'illustre une nouvelle fois la question du RSA dans les dép...

Je félicite la rapporteure pour son travail approfondi. Max Brisson a quasiment tout dit. Ce texte institue la reconnaissance de l'intérêt patrimonial des différentes langues régionales, qui bénéficieront désormais d'actions de conservation et de promotion, confiées à l'État et aux collectivités territoriales - on ne peut qu'y être favorable. I...