Marc Daunis

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Mission d'information portant sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation (membre)
  • Conseil supérieur de la coopération (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Industrie (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (président)
  • Groupe France-Australie (président)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Énergie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (2 interventions)
• énergie et climat (1 intervention)
• Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
• Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la france dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobile (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 07/10/15 — Ministère de l'intérieur - Intempéries dans les Alpes-Maritimes
• 13/02/15 — Ministère de l'écologie - Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
• 06/12/12 — Ministère des français de l'étranger - Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
• 01/11/12 — Ministère du redressement - Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/03/19 — Ministère de l'agriculture - Coût des obligations légales de débroussaillement
• 30/08/18 — Ministère de l'enseignement - Écoles préparatoires aux IFSI
• 15/02/18 — Secrétariat d'État - Devenir des établissements d'information, de consultation et de conseil familial
• 03/11/16 — Ministère de l'aménagement du territoire - Régies publiques à personnalité morale et financière « eau et assainissement » Assainissement

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 01) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...
• 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 02) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...
• 16/07/14 : Rapport N° 745 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/02/19 : Proposition de loi N° 322 (2018-2019) de la Socialiste et républicain portant diverses disp...
• 29/10/18 : Proposition de loi N° 89 (2018-2019) de la Socialiste et républicain visant à instaurer un ...
• 06/07/16 : Proposition de loi N° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements