Marc Daunis

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (membre)
  • Conseil supérieur de la coopération (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Énergie (membre)
  • Groupe France-Australie (président)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (président)
  • Groupe d'études Industrie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace (2 interventions)
• Audition de m. hervé guillou président-directeur général de naval group (1 intervention)
• Réforme du régime des catastrophes naturelles (1 intervention)
• Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 07/10/15 — Ministère de l'intérieur - Intempéries dans les Alpes-Maritimes
• 13/02/15 — Ministère de l'écologie - Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
• 06/12/12 — Ministère des français de l'étranger - Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
• 01/11/12 — Ministère du redressement - Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/12/19 — Ministère de l'économie - Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
• 14/11/19 — Ministère de l'économie - Utilité sociale pour les sociétés coopératives d'intérêt collectif
• 21/03/19 — Ministère de l'agriculture - Coût des obligations légales de débroussaillement
• 30/08/18 — Ministère de l'enseignement - Écoles préparatoires aux IFSI

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 01) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...
• 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 02) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...
• 16/07/14 : Rapport N° 745 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/02/19 : Proposition de loi N° 322 (2018-2019) de la Socialiste et républicain portant diverses disp...
• 29/10/18 : Proposition de loi N° 89 (2018-2019) de la Socialiste et républicain visant à instaurer un ...
• 06/07/16 : Proposition de loi N° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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