Marc Daunis

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Australie (président)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Énergie (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Industrie (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (3 interventions)
• Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (4 interventions)
• Audition de m. christophe castaner ministre de l'intérieur : « quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'état ? » (1 intervention)
• Synthèse du travail des cellules de veille de contrôle et d'anticipation sectorielles (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 07/10/15 — Ministère de l'intérieur - Intempéries dans les Alpes-Maritimes
• 13/02/15 — Ministère de l'écologie - Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
• 06/12/12 — Ministère des français de l'étranger - Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
• 01/11/12 — Ministère du redressement - Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/12/19 — Ministère de l'économie - Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
• 14/11/19 — Ministère de l'économie - Utilité sociale pour les sociétés coopératives d'intérêt collectif
• 21/03/19 — Ministère de l'agriculture - Coût des obligations légales de débroussaillement
• 30/08/18 — Ministère de l'enseignement - Écoles préparatoires aux IFSI

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/07/20 : Rapport d'information N° 625 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territori...
• 17/06/20 : Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 07) au nom de la commission des affaires écon...
• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 01) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/02/19 : Proposition de loi N° 322 (2018-2019) de la Socialiste et républicain portant diverses disp...
• 29/10/18 : Proposition de loi N° 89 (2018-2019) de la Socialiste et républicain visant à instaurer un ...
• 06/07/16 : Proposition de loi N° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements