Marc Daunis

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Conseil supérieur de la coopération (membre)
  • Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (président)
  • Groupe d'études Industrie (membre)
  • Groupe d'études Énergie (membre)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe France-Australie (président)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. emmanuel faber président-directeur général de danone en téléconférence (1 intervention)
• Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance en téléconférence (1 intervention)
• Audition de m. philippe varin président de france industrie en téléconférence (1 intervention)
• Audition de m. frédéric duval directeur général d'amazon france par téléconférence (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 07/10/15 — Ministère de l'intérieur - Intempéries dans les Alpes-Maritimes
• 13/02/15 — Ministère de l'écologie - Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
• 06/12/12 — Ministère des français de l'étranger - Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
• 01/11/12 — Ministère du redressement - Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/12/19 — Ministère de l'économie - Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
• 14/11/19 — Ministère de l'économie - Utilité sociale pour les sociétés coopératives d'intérêt collectif
• 21/03/19 — Ministère de l'agriculture - Coût des obligations légales de débroussaillement
• 30/08/18 — Ministère de l'enseignement - Écoles préparatoires aux IFSI

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
• 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 01) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...
• 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 02) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...
• 16/07/14 : Rapport N° 745 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/02/19 : Proposition de loi N° 322 (2018-2019) de la Socialiste et républicain portant diverses disp...
• 29/10/18 : Proposition de loi N° 89 (2018-2019) de la Socialiste et républicain visant à instaurer un ...
• 06/07/16 : Proposition de loi N° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements