Marc Daunis
, ancien sénateur SOC des Alpes-Maritimes
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Activité sur 144 mois :
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Informations
- Mandat clos rempli du 21 septembre 2008 au 30 septembre 2020 (ne se représente pas)
- Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
- Profession : Professeur
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (3 interventions)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (4 interventions)
- Audition de m. christophe castaner ministre de l'intérieur : « quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'état ? » (1 intervention)
- Synthèse du travail des cellules de veille de contrôle et d'anticipation sectorielles (1 intervention)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 07/10/15 — Ministère de l'intérieur - Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- 13/02/15 — Ministère de l'écologie - Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
- 06/12/12 — Ministère des français de l'étranger - Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
- 01/11/12 — Ministère du redressement - Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes
Ses dernières questions écrites
- 19/12/19 — Ministère de l'économie - Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
- 14/11/19 — Ministère de l'économie - Utilité sociale pour les sociétés coopératives d'intérêt collectif
- 21/03/19 — Ministère de l'agriculture - Coût des obligations légales de débroussaillement
- 30/08/18 — Ministère de l'enseignement - Écoles préparatoires aux IFSI
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 10/07/20 : Rapport d'information N° 625 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territori...
- 17/06/20 : Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 07) au nom de la commission des affaires écon...
- 05/07/18 : Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 03) tome 3 fait, au nom de la délégation aux...
- 23/06/16 : Rapport d'information N° 720 (2015-2016) (Tome 01) au nom du groupe Sénatorial de travail, s...
Ses dernières propositions de loi
- 19/02/19 : Proposition de loi N° 322 (2018-2019) de la Socialiste et républicain portant diverses disp...
- 29/10/18 : Proposition de loi N° 89 (2018-2019) de la Socialiste et républicain visant à instaurer un ...
- 06/07/16 : Proposition de loi N° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation ...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Marc Daunis
Pour illustrer le commentaire précédent. Le collectif de bailleurs auquel j’appartiens reçoit régulièrement des témoignages de propriétaires situés sur l’hexagone. Voici le dernier en date, un bailleur dont le logement a été fortement dégradé par des locataires insolvables, il met en vente son l...
Madame Bonnefoy, combien il y a-t-il de marchands de sommeil dans votre département de la Charente ? Je respecte votre travail mais je constate qu’à l’instar de tous les députés et sénateurs de notre département vous agissez par dogmatisme et non par pragmatisme. Vos propositions ne sont pas équi...
Projet de loi N° 107 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°I-446, chauvin a dit le 27/11/2017 :
Se mobiliser pour interdire l'importation de produits traités avec des intrants interdits en France, Se mobiliser pour un étiquetage complet des produits agricoles transformés (ex. bétail nourri aux OGM) Priorité avant d'ajouter des contraintes à une agriculture française exsangue.
Texte de la commission N° 631 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°639, chauvin a dit le 18/09/2018 :
"les maires se livrant, pour des raisons fiscales, à une sorte de course à l’éolien": exact, certains élus votent en faveur des projets sans même avoir étudié les dossiers sauf quelques pages émises par les exploitants. Pire encore, certains n'osent même plus voter contre de peur d'être mal vus. ...
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