Marie Mercier

Informations

• Mandat en cours depuis le 12 juin 2015
• Suppléante de : Jean-Patrick Courtois
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (secrétaire)
  • Délégation sénatoriale aux outre-mer (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives (membre)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Métiers d'art (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (1 intervention)
• Audition de mme dominique simonnot candidate proposée par le président de la république aux fonctions de contrôleur général des lieux de privation de liberté en application des articles 13 et 65 de la constitution ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
• Déplacement du groupe d'études sur les terres australes et antarctiques françaises (1 intervention)
• Audition de m. éric dupond-moretti garde des sceaux ministre de la justice (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 19/03/20 — Ministère de l'enseignement - Précarité des étudiants français
• 13/03/19 — Ministère de l'économie - Cotisations des artisans
• 19/10/17 — Secrétariat d'État - Seuils d'exportation des biens culturels
• 04/05/16 — Ministère de l'agriculture - Gel du vignoble

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 27/08/20 — Ministère de l'intérieur. - Procédure d'échange de permis de conduire de ressortissants étrangers en permis français
• 28/05/20 — Premier Ministre - Autisme en France
• 28/05/20 — Ministère des solidarités - Contre le trafic d'organes humains
• 28/05/20 — Premier Ministre - Évolution du sexisme en lien avec le communautarisme

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 09/07/20 : Rapport N° 617 (2019-2020) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 03/06/20 : Rapport N° 482 (2019-2020) au nom de la commission des lois, sur la proposition de loi, adop...
• 05/02/20 : Rapport d'information N° 304 (2019-2020) au nom de la commission des affaires sociales et de...
• 28/11/19 : Rapport N° 156 (2019-2020) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements