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8 commentaires

À propos d'une question du 25/07/2018, Marie Caravelle (Lectrice sites web) a dit le 23/02/2019 :

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Lire le rapport trouvé sur le site du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires, ref: I- ville, fiche doc N°2143 de la base documentaire de la DIV, sur la politique de la ville: QUARTIERS EN VACANCES, de la prévention été à Ville Vie Vacances, 1982-2002, sous la direction de Didier LAPEYR...

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À propos d'une question du 25/07/2018, Marie Caravelle (Lectrice sites web) a dit le 23/02/2019 :

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Relancer un programme comme celui de l'ex Ministère Jeunesse et Sports: Ville Vie Vacances. Des potentialités dans le plan" Mercredi" pour les loisirs de proximité.

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Projet de loi N° 146 (2018-2019) - À propos de l'amendement n°II-366, chauvin a dit le 03/12/2018 :

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Bonjour, Taxe de séjour Rappel: l'expérience en province prouve que des hébergeurs ne se soumettent pas à la réglementation (par manque d'information mais aussi manque de cohérence des CDC qui ne poursuivent pas les contrevenants). A titre d'exemple, des établissements ne s’inscrivent pas auprès ...

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Texte de la commission N° 631 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°631, chauvin a dit le 13/09/2018 :

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Pour illustrer le commentaire précédent. Le collectif de bailleurs auquel j’appartiens reçoit régulièrement des témoignages de propriétaires situés sur l’hexagone. Voici le dernier en date, un bailleur dont le logement a été fortement dégradé par des locataires insolvables, il met en vente son l...

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Texte de la commission N° 631 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°631, chauvin a dit le 13/09/2018 :

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Madame Bonnefoy, combien il y a-t-il de marchands de sommeil dans votre département de la Charente ? Je respecte votre travail mais je constate qu’à l’instar de tous les députés et sénateurs de notre département vous agissez par dogmatisme et non par pragmatisme. Vos propositions ne sont pas équi...

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Projet de loi N° 107 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°I-446, chauvin a dit le 27/11/2017 :

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Se mobiliser pour interdire l'importation de produits traités avec des intrants interdits en France, Se mobiliser pour un étiquetage complet des produits agricoles transformés (ex. bétail nourri aux OGM) Priorité avant d'ajouter des contraintes à une agriculture française exsangue.

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Texte de la commission N° 654 (2014-2015) - À propos de l'amendement n°227, JOLY Régine a dit le 28/09/2015 :

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Afin que les patients puissent bénéficier de prothèses dentaires de qualité, il est nécessaire d'exiger la traçabilité, donc l'origine de ces matériels et de réserver le remboursement par la S.Sociale des prothèses réalisées entièrement en France. Cette mesure permettrait de valoriser le travail ...

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