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Interventions en commissions de Marie-Thérèse Bruguière


167 interventions trouvées.

Dans mon département, je peux faire état d'une situation peu commune : il s'agit d'un homme victime de violences.

Je n'ai pas beaucoup de retours concernant l'Hérault mais une jeune fille située en zone rurale autour de Montpellier m'a récemment interrogée sur la prise en charge des frais de transport. Faute de quoi, elle pourra difficilement profiter des offres physiques liées au Pass culture. Je me demande aussi dans quelle mesure celui-ci pourrait donn...

J'adresse moi aussi mes remerciements aux participants de cette table ronde, et plus généralement aux ONG, à l'UNICEF et aux acteurs qui prennent en charge ce dossier sur le terrain. Nous nous trouvons aujourd'hui devant une réelle catastrophe. Nous avons vécu en France, il y a quelques décennies, ces situations dans lesquelles des personnes se...

Je suis surprise par la réponse qui a été apportée concernant les personnes qui se livrent à la masturbation devant des enfants. Nous avons connaissance de cas qui ont commencé par de la masturbation et qui ont abouti à des viols. Il faut donc que nous protégions mieux les enfants. En outre, les sanctions prévues dans ce genre de cas me paraiss...

L'activité des tabacs-presse, dans les petites villes et centre-bourgs, a sévèrement pâti de la baisse des ventes de tabac et de la presse écrite. Dans ma commune, l'un de ces établissements vient de déposer le bilan, en dépit de ses tentatives de diversifier son offre. Il est urgent d'agir pour éviter la généralisation de ces fermetures !

Je vous remercie pour votre exposé qui fait écho aux difficultés vécues par ma propre famille. À l'époque, le père était parti au front et on lui avait caché la mort de deux de ses enfants, disparus dans un accident dramatique. Alors qu'ils jouaient dehors, ils avaient trouvé un obus qui leur a éclaté dans les mains. De fait, quand il est rentr...

Les crédits de l'État destinés à la diplomatie d'influence ont subi une baisse de 3,9 %. Tout en réduisant leur budget d'activité, les instituts français cherchent des cofinancements et se tournent naturellement vers le mécénat. La promotion de la culture française peut se faire autrement. Ne pourrait-on envisager, au cas par cas, des regroupem...

Les crédits de l'État destinés à la diplomatie d'influence ont subi une baisse de 3,9 %. Tout en réduisant leur budget d'activité, les instituts français cherchent des cofinancements et se tournent naturellement vers le mécénat. La promotion de la culture française peut se faire autrement. Ne pourrait-on envisager, au cas par cas, des regroupem...

Face à la crise que connaît Presstalis, le CSMP a lancé une consultation portant sur « des mesures exceptionnelles pour le redressement du système collectif de distribution de la presse ». Ces mesures incluent, entre autres, une contribution de 2,25 % de tous les éditeurs sur le montant de leurs recettes. Toutefois, il sera permis aux éditeurs ...

Je souhaiterais évoquer la question des vendeurs colporteurs qui jouent un rôle essentiel. Un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) de 1994 soulignait leurs conditions de travail très difficiles et dénonçait la modestie de leurs droits sociaux. L'ARDP a-t-elle un projet pour améliorer leur situation ?

Votre exposé m'a beaucoup touchée et a éveillé en moi des souvenirs. J'ai travaillé pendant vingt-trois ans dans une maternité qui accueillait des femmes accouchant sous X, souvent à la suite d'un viol. C'était à Montpellier. Les viols qui donnent lieu à des naissances ont des conséquences terribles, car les enfants sont souvent abandonnés. En ...

La question de la survie du dispositif Censi-Bouvard qui offre des déductions fiscales pour les investissements immobiliers réalisés dans le neuf en résidence meublée est régulièrement posée dans les médias. Certains proposent de l'élargir à d'autres secteurs de l'immobilier. Pensez-vous qu'une refonte du dispositif soit possible ? Est-il envis...

Je souhaite vous interroger, madame la ministre, sur l'Office public de la langue occitane, pour la création duquel l'État et les anciennes régions Midi-Pyrénées et Aquitaine s'étaient associés, en 2015. Je souhaiterais connaître l'évolution du montant de la contribution versée chaque année par l'État depuis sa création. Je souhaite également...

Mais pas en ces termes : quelles actions votre ministère entend-il mettre en oeuvre pour mettre fin à cette inflation et garantir la pérennité des festivals ?

Merci de ces informations, monsieur le ministre. Je souhaite vous interroger sur un serpent de mer, souvent évoqué en commission et aujourd'hui d'actualité dans le cadre du présent PLF et à l'orée de la future loi sur la formation : en septembre, le Gouvernement a annoncé qu'une loi serait présentée au Parlement, en 2018, pour réformer l'appren...

La semaine dernière, devant la commission des finances de l'Assemblée nationale, vous avez annoncé une baisse substantielle de l'aide de l'État aux départements pour l'acquisition de manuels scolaires.

La candidature de Paris à l'organisation des jeux de 2024 a divisé les décideurs publics. Ces événements empreints de gigantisme ont un impact très important sur les villes qui les accueillent. L'accent est souvent mis sur leurs retombées économiques. Les candidatures s'accompagnent d'évaluations préparées par des cabinets privés, qui soulignen...

Mes chers collègues, j'ai l'honneur de présider la première partie de cette réunion au cours de laquelle nous allons, conformément à l'ordre du jour, procéder à la constitution du Bureau de notre délégation selon les procédures fixées par l'article 13 de notre règlement. Nous allons donc sans plus tarder élire notre président ou notre préside...

Madame la Ministre, je souhaiterai vous interroger sur l'exclusion de la presse numérique de la publication des annonces légales. Plusieurs tentatives parlementaires ont été menées, en vain, afin de mettre fin à l'anomalie du régime de publication des annonces judiciaires et légales (AJL) qui exclut aujourd'hui la presse tout-en-ligne des règle...

Nous élisons aujourd'hui le président de notre commission. Conformément à l'alinéa 2 ter de l'article 13 du règlement du Sénat, l'élection du président a lieu au scrutin secret. La majorité absolue des suffrages exprimés est requise aux deux premiers tours, la majorité relative au troisième tour. Mme la présidente donne lecture des délégations...