Michel Dagbert

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Aide-soignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (membre titulaire)
  • Enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique (vice-président commission)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Conseil d'orientation des infrastructures (membre)
  • Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Pays Andins (président délégué pour le Vénézuéla)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Fusion des filières rep d'emballages ménagers et de papier (3 interventions)
• Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (1 intervention)
• Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal (1 intervention)
• Audition de l'observatoire national de la rénovation énergétique (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/02/23 — Ministère des solidarités - Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
• 20/10/22 — Ministère du travail - Réforme du revenu de solidarité active
• 27/01/22 — Ministère de l'europe - Tensions à la frontière ukrainienne
• 13/05/21 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur - citoyenneté - Situation des mineurs non accompagnés

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 06/04/23 — Ministère des solidarités - Modalités de remplacement des accueillants familiaux
• 06/04/23 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Attribution des indications géographiques industrielles et artisanales
• 30/03/23 — Ministère de la transition - Importation de trophées d'espèces menacées
• 23/03/23 — Ministère de la santé - Remboursement de la thrombectomie mécanique

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/05/20 : Rapport d'information N° 426 (2019-2020) de la Délégation aux collectivités territoriales -...
• 18/11/19 : Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territo...
• 26/06/19 : Rapport d'information N° 609 (2018-2019) au nom de la commission de l'aménagement du territo...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 27/10/20 : Proposition de loi N° 80 (2020-2021) relative à l’ amélioration de la gouvernance et au ren...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements