Michel Savin

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Agent technique principal
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Comité d'éthique du comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (membre)
  • Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Juste mesure du bénévolat dans la société française (2 interventions)
• Engagement associatif (1 intervention)
• Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif (7 interventions)
• Fracture numérique et inégalités d'accès aux services publics (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/10/18 — Ministère de l'éducation - Option sport au baccalauréat
• 04/10/18 — Ministère de l'éducation - Fonds pour le développement de la vie associative
• 26/09/18 — Ministère des sports - Sport
• 26/07/18 — Ministère de l'intérieur. - Subventions de l'État pour des projets d'investissement

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 24/01/19 — Ministère de l'intérieur. - Contrôle des établissements de cinquième catégorie sans sommeil recevant du public
• 24/01/19 — Ministère du travail. - Associations et contraintes en matière de médecine du travail
• 20/12/18 — Ministère des solidarités - Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants
• 13/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 14/10/15 : Rapport N° 70 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la com...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/02/19 : Proposition de loi N° 321 (2018-2019) relative à la représentation du Parlement à l'Agence ...
• 29/01/18 : Proposition de résolution N° 255 (2017-2018) tendant à mieux maîtriser le poids de la régle...
• 22/02/17 : Proposition de loi N° 439 (2016-2017) visant à adapter le droit de la responsabilité des pr...
• 09/07/14 : Proposition de loi N° 711 (2013-2014) visant à rénover les rapports entre les collectivités...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements