Michel Savin

Informations

• Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Agent technique principal
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité d'éthique du comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Transformation de la fonction publique (4 interventions)
• Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
• Agence nationale de la cohésion des territoires (3 interventions)
• Communication sur les conseillers techniques et sportifs cts (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/07/19 — Ministère de l'intérieur - Burkini
• 11/04/19 — Ministère des sports. - Sécurisation des pratiques dans les salles de sport
• 11/10/18 — Ministère de l'éducation - Option sport au baccalauréat
• 04/10/18 — Ministère de l'éducation - Fonds pour le développement de la vie associative

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/09/19 — Ministère de la justice. - Mariages suspicieux
• 18/07/19 — Ministère de l'économie - Statut fiscal du gazole non routier
• 11/07/19 — Ministère de l'agriculture - Mise en application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018
• 04/07/19 — Premier Ministre. - Escalade des provocations communautaires

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 19/06/19 : Rapport d'information N° 585 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 14/10/15 : Rapport N° 70 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la com...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 16/04/19 : Proposition de loi N° 464 (2018-2019) relative à la souscription nationale au profit de la ...
• 18/02/19 : Proposition de loi N° 321 (2018-2019) relative à la représentation du Parlement à l'Agence ...
• 29/01/18 : Proposition de résolution N° 255 (2017-2018) tendant à mieux maîtriser le poids de la régle...
• 22/02/17 : Proposition de loi N° 439 (2016-2017) visant à adapter le droit de la responsabilité des pr...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements