Michel Vaspart

, ancien sénateur LR des Côtes-d'ArmorFlux rss

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Participation globale-annee de Michel Vaspart

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Activité sur 72 mois :

  • 187 Semaines d'activité --  -- Nombre de semaines où le sénateur a été relevé présent en commission, -- a pris la parole (même brièvement) dans l'hémicycle : 187
  • 487 Présences en Commission --  -- Nombre de réunions de commission où le sénateur a été relevé présent : 487
  • 330 Interventions en Commission --  -- Nombre d'interventions prononcées par le sénateur dans les commissions : 330
  • Présences en Hémicycle : ??
  • 303 Interventions longues en Hémicycle --  -- Nombre d'interventions de plus de 20 mots -- prononcées par le sénateur en hémicycle : 303
  • 1987 Amendements signés --  -- Nombre d'amendements proposés ou co-signés par le sénateur : 1987
  • 602 Amendements adoptés --  -- Nombre d'amendements signés par le sénateur -- qui ont été adoptés en séance : 602
  • 10 Rapports écrits --  -- Nombre de rapports ou avis dont le sénateur est l'auteur : 10
  • 5 Propositions de loi écrites --  -- Nombre de propositions de loi ou de résolution -- dont le sénateur est l'auteur : 5
  • 119 Propositions de loi signées --  -- Nombre de propositions de loi ou de résolution -- dont le sénateur est cosignataire : 119
  • 138 Questions écrites --  -- Nombre de questions écrites soumises -- par le sénateur au gouvernement : 138
  • 14 Questions orales --  -- Nombre de questions orales posées -- par le sénateur au gouvernement : 14

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Derniers commentaires concernant Michel Vaspart Flux rss

Proposition de loi N° 293 (2019-2020), Marie-Claude GHERARDI a dit le 29/04/2020 :

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Monsieur le Sénateur, nous avons l’honneur de vous soumettre un exemple qui pour l’instant contrevient aux règles communes. Concernant la proposition de Loi visant à garantir la prééminence des lois de la République, ...

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Texte de la commission N° 330 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°195, Pierre BONNISSOL a dit le 19/06/2018 :

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Bonjour Madame la Sénatrice , Les travaux concernant l'étude de la loi "alimentation" ont récemment débuté.Cette loi propose notamment 20% de produits bio dans la restauration collective. Cet objectif raisonnable, outre l'intérêt environnemental, permettrait le développement de filière agricole ...

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Texte de la commission N° 330 (2017-2018) - À propos de l'amendement n°195, Mathieu Lucas (architecte) a dit le 16/03/2018 :

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Quant il s'agit d'un exploitant agricole, s'il a construit illégalement une porcherie par exemple ou une extension à la dite porcherie il me parait nécessaire qu'une mise en demeure reste légale par le préfet suite à la constatation d'irrégularités par l'inspecteur de l'environnement?

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Texte de la commission N° 371 (2014-2015) - À propos de l'amendement n°518, Sandrine Fardeau a dit le 03/03/2016 :

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Bonjour, En tant que concessionnaire de machines agricoles, puis-je conduire un tracteur et une remorque avec juste le permis B? En vous remerciant

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