Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Croissance et transformation des entreprises (2 interventions)
• Audition de m. stéphane bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le président de la république (1 intervention)
• Représentation des petites communes au sein des conseils communautaires (3 interventions)
• Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : m. jacques bajon directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion idate digiworld auteur du rapport piratage des médias un risque majeur pour le sport et le linéaire ? m. carlos eugénio secrétaire général de l'association portugaise mapinet directeur de l'association portugaise visapress m. mathieu moreuil directeur des affaires européennes de l'english premier league mme sophie jordan directrice générale adjointe de bein sports france m. didier quillot directeur général exécutif de la ligue de football professionnel lfp et m. denis rapone président de la hadopi (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 13/12/18 — Ministère de l'éducation nationale - Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire
• 02/08/18 — Ministère de l'éducation - Nécessaire revalorisation salariale des professeurs des écoles
• 01/02/18 — Ministère de l'éducation - Suppression de classes en milieu rural
• 20/12/17 — Secrétariat d'État - Réorganisation des finances publiques

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 07/03/19 — Ministère de l'intérieur. - Voitures-radars
• 07/03/19 — Ministère de l'intérieur. - Effets du passage à 80 km/h
• 07/02/19 — Ministère des solidarités - Assiette des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants
• 31/01/19 — Ministère de l'éducation nationale - Directeurs d'école

Toutes ses questions écrites

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Ses dernières propositions de loi

• 07/02/19 : Proposition de loi N° 301 (2018-2019) organique relative à l'élection du Président de la Ré...
• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...
• 12/04/18 : Proposition de loi N° 423 (2017-2018) visant à supprimer l'aide juridictionnelle aux auteur...

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