Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
  • Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de mme laurence engel présidente de la bibliothèque nationale de france bnf (1 intervention)
• Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (1 intervention)
• Loi de finances pour 2021 (6 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2021 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/12/20 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur - citoyenneté - Sécurité routière
• 22/10/20 — Ministère de l'éducation - Assassinat de Samuel Paty
• 23/07/20 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Cristallisation des règles du fonds national de garantie individuelle des ressources
• 02/07/20 — Ministère auprès du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - ville - Montant différencié de la dotation globale de fonctionnement par habitant

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/12/20 — Ministère de la cohésion des - Pour un meilleur équipement en visio-diffusion de nos communes
• 24/12/20 — Ministère de la transition - Arrêt des installations de chaudière à gaz
• 10/12/20 — Premier Ministre. - Indispensable accès à la pratique sportive pour tous
• 10/12/20 — Ministère des solidarités - Risque de suicides liés au confinement

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 21/10/20 : Proposition de loi N° 64 (2020-2021) visant à instaurer un délit d’ entrave à la liberté d’...
• 19/06/19 : Proposition de loi N° 583 (2018-2019) visant à renforcer la sécurité des usagers de deux-ro...
• 07/02/19 : Proposition de loi N° 301 (2018-2019) organique relative à l'élection du Président de la Ré...
• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements