Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Quelle politique d'attractivité de la france à l'égard des étudiants internationaux (2 interventions)
• Communes nouvelles et diversité des territoires (2 interventions)
• Service national universel (2 interventions)
• Loi de finances pour 2019 (4 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 13/12/18 — Ministère de l'éducation nationale - Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire
• 02/08/18 — Ministère de l'éducation - Nécessaire revalorisation salariale des professeurs des écoles
• 01/02/18 — Ministère de l'éducation - Suppression de classes en milieu rural
• 20/12/17 — Secrétariat d'État - Réorganisation des finances publiques

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 27/12/18 — Ministère de l'éducation nationale - Accession des enseignants au grade « hors classe »
• 20/12/18 — Ministère de l'action - Taxis communaux de l'Oise
• 29/11/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Mise en œuvre du forfait post-stationnement
• 25/10/18 — Ministère de l'agriculture - Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...
• 12/04/18 : Proposition de loi N° 423 (2017-2018) visant à supprimer l'aide juridictionnelle aux auteur...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements