Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
  • Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (membre)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Modalités de réouverture des établissements d'enseignement conditions d'organisation des concours et examens et préparation de la prochaine rentrée scolaire (2 interventions)
• Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (3 interventions)
• Accélération et simplification de l'action publique (2 interventions)
• Violences sexuelles dans le sport (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/07/20 — Ministère de l'intérieur. - Montant différencié de la dotation globale de fonctionnement par habitant
• 14/05/20 — Ministère de l'intérieur. - Nécessaire connaissance du nombre d'habitants par commune
• 06/02/20 — Ministère de l'éducation nationale - Maillage des lycées dans l'Oise
• 28/11/19 — Ministère de la cohésion des - Politique d'aménagement du territoire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 18/06/20 — Ministère de la culture. - Crédits des directions régionales des affaires culturelles affectés aux monuments historiques
• 04/06/20 — Ministère de l'action - Gel des bases et des taux de la taxe d'habitation
• 14/05/20 — Ministère des solidarités - Situation des assistantes maternelles
• 07/05/20 — Ministère des solidarités - Chauffeurs de taxis

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 19/06/19 : Proposition de loi N° 583 (2018-2019) visant à renforcer la sécurité des usagers de deux-ro...
• 07/02/19 : Proposition de loi N° 301 (2018-2019) organique relative à l'élection du Président de la Ré...
• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...
• 12/04/18 : Proposition de loi N° 423 (2017-2018) visant à supprimer l'aide juridictionnelle aux auteur...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements