Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de finances pour 2020 (3 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
• Financement de la sécurité sociale pour 2020 (6 interventions)
• Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/11/19 — Ministère de la cohésion des - Politique d'aménagement du territoire
• 10/10/19 — Ministère de l'éducation nationale - Malaise dans l'Éducation nationale
• 08/08/19 — Premier Ministre. - Implantation des Maisons France Services
• 30/05/19 — Ministère de l'éducation nationale - Droits à la retraite des enseignants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/11/19 — Ministère de la cohésion des - Fin de l'indemnisation des présidents et des vice-présidents des syndicats d'eau et d'assainissement
• 28/11/19 — Premier Ministre - Accès aux places de stationnement réservées pour les personnes souffrant des handicaps les plus lourds
• 21/11/19 — Ministère de l'intérieur. - Police : pour des heures supplémentaires payées à leur juste valeur
• 07/11/19 — Ministère de la justice. - Réforme de la carte judiciaire

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 19/06/19 : Proposition de loi N° 583 (2018-2019) visant à renforcer la sécurité des usagers de deux-ro...
• 07/02/19 : Proposition de loi N° 301 (2018-2019) organique relative à l'élection du Président de la Ré...
• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...
• 12/04/18 : Proposition de loi N° 423 (2017-2018) visant à supprimer l'aide juridictionnelle aux auteur...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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