Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités (secrétaire)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines – présentation du rapport d'information (2 interventions)
• Bilan des mesures éducatives du quinquennat (1 intervention)
• Combat contre le harcèlement scolaire (3 interventions)
• Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire nouvelle lecture (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/02/22 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Ruralité et éducation prioritaire
• 09/12/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Pauvreté et insécurité alimentaire en France
• 14/10/21 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique - logement - Projet de parc éolien de Guiscard
• 08/04/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Réouverture des lits de réanimation de Beaumont-sur-Oise

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/05/22 — Ministère de l'europe - Inscription du plomb en annexe XIV du règlement REACH
• 12/05/22 — Ministère de l'éducation - Publication de décret d'application
• 12/05/22 — Ministère des solidarités - Lutte contre l'obésité
• 05/05/22 — Ministère des solidarités - Normes d'accueil en crèche

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 29/03/22 : Rapport d'information N° 591 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 15/02/22 : Rapport N° 484 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 01/02/22 : Rapport N° 433 (2021-2022) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 05/01/22 : Rapport N° 323 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 04/03/22 : Proposition de loi N° 563 (2021-2022) organique visant à réformer la procédure de qualifica...
• 21/10/20 : Proposition de loi N° 64 (2020-2021) visant à instaurer un délit d’ entrave à la liberté d’...
• 19/06/19 : Proposition de loi N° 583 (2018-2019) visant à renforcer la sécurité des usagers de deux-ro...
• 07/02/19 : Proposition de loi N° 301 (2018-2019) organique relative à l'élection du Président de la Ré...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements