Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Lutte contre la manipulation de l'information (12 interventions)
• Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (1 intervention)
• évolution du logement de l'aménagement et du numérique (10 interventions)
• Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/08/18 — Ministère de l'éducation - Nécessaire revalorisation salariale des professeurs des écoles
• 01/02/18 — Ministère de l'éducation - Suppression de classes en milieu rural
• 20/12/17 — Secrétariat d'État - Réorganisation des finances publiques
• 26/10/17 — Ministère de l'intérieur - Organisation des élections sénatoriales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 13/09/18 — Premier Ministre. - Situation des retraités
• 30/08/18 — Ministère de l'europe - Usage de la carte nationale d'identité comme document de voyage en Europe
• 30/08/18 — Ministère de la justice. - Détérioration des conditions de travail des personnels pénitentiaires
• 23/08/18 — Ministère des solidarités - Déremboursement des médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...
• 12/04/18 : Proposition de loi N° 423 (2017-2018) visant à supprimer l'aide juridictionnelle aux auteur...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements