Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités (secrétaire)
  • Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Production d'énergies renouvelables (4 interventions)
• Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (6 interventions)
• Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
• Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 17/11/22 — Ministère de la santé - Nouvelle organisation du service mobile d'urgence et de réanimation de Noyon
• 20/10/22 — Ministère de l'éducation nationale - Inclusion scolaire
• 13/10/22 — Ministère de l'intérieur - Cumul électoral de certains membres du Gouvernement
• 10/02/22 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Ruralité et éducation prioritaire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 13/10/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Réforme du reversement de la taxe d'aménagement à l'établissement public de coopération intercommunale de rattachement
• 06/10/22 — Ministère de la santé - Obligation de vidange dans les piscines publiques
• 29/09/22 — Ministère de la transition - Transposition de la directive 2018/2001 du 11 décembre 2018
• 22/09/22 — Ministère des solidarités - Taxation des indemnités des élus locaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 29/03/22 : Rapport d'information N° 591 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 15/02/22 : Rapport N° 484 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...
• 01/02/22 : Rapport N° 433 (2021-2022) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 05/01/22 : Rapport N° 323 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 21/09/22 : Proposition de loi N° 886 (2021-2022) organique visant à interdire le « parachutage » pour ...
• 25/07/22 : Proposition de loi N° 824 (2021-2022) organique visant à interdire le cumul de fonctions vi...
• 25/07/22 : Proposition de loi N° 823 (2021-2022) constitutionnelle Visant à interdire le cumul de fonc...
• 30/05/22 : Proposition de loi N° 639 (2021-2022) visant à lever les freins à l’ octroi d’ une prime de...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements