Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• La laïcité garante de l'unité nationale (2 interventions)
• Loi de finances pour 2020 (3 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
• Financement de la sécurité sociale pour 2020 (6 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/11/19 — Ministère de la cohésion des - Politique d'aménagement du territoire
• 10/10/19 — Ministère de l'éducation nationale - Malaise dans l'Éducation nationale
• 08/08/19 — Premier Ministre. - Implantation des Maisons France Services
• 30/05/19 — Ministère de l'éducation nationale - Droits à la retraite des enseignants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 26/12/19 — Ministère de la cohésion des - Amortissement des investissements des communes au niveau de l'assainissement
• 28/11/19 — Ministère de la cohésion des - Fin de l'indemnisation des présidents et des vice-présidents des syndicats d'eau et d'assainissement
• 28/11/19 — Premier Ministre - Accès aux places de stationnement réservées pour les personnes souffrant des handicaps les plus lourds
• 21/11/19 — Ministère de l'intérieur. - Police : pour des heures supplémentaires payées à leur juste valeur

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 19/06/19 : Proposition de loi N° 583 (2018-2019) visant à renforcer la sécurité des usagers de deux-ro...
• 07/02/19 : Proposition de loi N° 301 (2018-2019) organique relative à l'élection du Président de la Ré...
• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...
• 12/04/18 : Proposition de loi N° 423 (2017-2018) visant à supprimer l'aide juridictionnelle aux auteur...

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