Olivier Paccaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (membre)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (membre)
  • Comité stratégique de l'Agence du service civique (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Francophonie (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Table-ronde sur la communication de crise : mme sibeth ndiaye ancienne porte-parole du gouvernement et m. yves sciama président de l'association des journalistes scientifiques de la presse d'information ajspi (1 intervention)
• Audition de mme agnès buzyn ancienne ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
• Audition de mme florence parly ministre des armées (2 interventions)
• Audition de m. xavier bertrand ancien ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/07/20 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Cristallisation des règles du fonds national de garantie individuelle des ressources
• 02/07/20 — Ministère auprès du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - ville - Montant différencié de la dotation globale de fonctionnement par habitant
• 14/05/20 — Ministère de l'intérieur. - Nécessaire connaissance du nombre d'habitants par commune
• 06/02/20 — Ministère de l'éducation nationale - Maillage des lycées dans l'Oise

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/09/20 — Ministère de l'intérieur. - Délits des mineurs dits « non accompagnés »
• 03/09/20 — Ministère de la transition - Destruction des barrages des moulins
• 27/08/20 — Ministère de l'éducation - Rentrée scolaire et Covid-19
• 06/08/20 — Ministère de l'économie - Vente d'un caveau à des particuliers construit par une collectivité

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

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Ses dernières propositions de loi

• 19/06/19 : Proposition de loi N° 583 (2018-2019) visant à renforcer la sécurité des usagers de deux-ro...
• 07/02/19 : Proposition de loi N° 301 (2018-2019) organique relative à l'élection du Président de la Ré...
• 13/06/18 : Proposition de loi N° 573 (2017-2018) visant à améliorer la scolarisation des enfants en si...
• 12/04/18 : Proposition de loi N° 423 (2017-2018) visant à supprimer l'aide juridictionnelle aux auteur...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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