Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 691 (2017-2018) Par la mission d'information sur le mécénat
- Avis N° 690 (2011-2012) de finances rectificative pour 2012
- Rapport d'information N° 690 (2017-2018) Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité
- Rapport d'information N° 688 (2016-2017) Entre stratégies industrielles, soutien à la création et attentes des publics : les enjeux d'une nouvelle chronologie des médias
- Avis N° 685 (2020-2021) relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
- Rapport d'information N° 679 (2017-2018) Par la mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Rapport d'information N° 678 (2013-2014) Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle
- Rapport N° 677 (2017-2018) relative à la lutte contre les fausses informations
- Texte de la commission N° 673 (2012-2013) d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
- Rapport N° 672 (2012-2013) d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
