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Interventions sur "l’impôt" d'Alain Fouché


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Cet amendement vise, dans un souci de plus grande justice fiscale, à assujettir les œuvres d’art à l’impôt de solidarité sur la fortune. Plusieurs raisons peuvent justifier la suppression de l’actuelle exonération. D’abord, ces biens appartiennent, par définition, aux plus fortunés. Il est donc normal qu’ils contribuent à l’effort national de redressement des comptes publics. Ensuite, ce sont des investissements non productifs. Enfin, le placement dans des œuvres d’art est parfois un biais pour échap...