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Interventions sur "stage" d'Alain Gournac


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a jugé intéressante l'idée d'avoir un seul interlocuteur en matière d'orientation tout au long de la vie mais que sa réalisation paraît complexe. Les stages permettent effectivement de connaître les entreprises mais le problème est que l'école leur est peu ouverte. Il s'est déclaré très favorable à un recours accru à l'alternance.

... ministre, mes chers collègues, avant de présenter cet amendement, au nom de la commission des affaires sociales, je souhaiterais rappeler que nous avons travaillé en étroite collaboration avec la commission des affaires culturelles, qui a considéré avec une satisfaction particulière l'introduction par l'Assemblée nationale, dans le projet de loi dont nous discutons, de dispositions relatives aux stages. Il est vrai qu'il y avait là un foyer d'abus dans lequel il était d'autant plus nécessaire de mettre de l'ordre que la pratique des stages constitue pour les étudiants une approche de l'entreprise féconde et désormais pratiquement obligatoire, ainsi que notre excellent collègue Pierre Laffitte l'a souligné tout à l'heure. Je rappellerai à mon tour que les stages apportent à un étudiant sur de...

La commission est favorable au sous-amendement n° 511 rectifié bis. En revanche, elle a émis un avis défavorable sur le sous-amendement n° 516 rectifié bis, car la convention de stage n'est pas un contrat de travail. Pour ce qui concerne le sous-amendement n° 870 rectifié bis, la commission aimerait connaître l'avis du Gouvernement. S'agissant du sous-amendement n° 874, la commission s'en remet à la sagesse du Sénat. En revanche, elle est défavorable au sous-amendement n° 875 et considère que le sous-amendement n° 876 est satisfait : comme nous l'avons déjà dit, le st...

L'amendement n° 18 tend à supprimer l'article 3 quater. Dans la réécriture proposée tout à l'heure, qui a d'ailleurs été adoptée, nous souhaitions que les dispositions concernant les stages en entreprise soient réunies dans un même article. Cet amendement de suppression tend à permettre un éclaircissement et donc une meilleure lecture.

Très sincèrement, nous sommes en désaccord avec Mme Voynet. Les stages en milieu professionnel ne doivent pas donner lieu à rémunération, car, comme nous l'avons déjà dit, il ne s'agit pas d'un travail. La commission émet donc un avis défavorable.

Le médecin scolaire semble répondre aux besoins évoqués par l'amendement. Cependant, monsieur le ministre, je souhaiterais obtenir une précision de votre part : comment les choses seront-elles concrètement organisées pour que la visite ait lieu au tout début du stage ?