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Interventions sur "origine" de Bruno Retailleau


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Je reprends le début du propos de Gérard Longuet : c’est déjà presque une évidence, sans même l’ordinateur quantique, l’intelligence artificielle nous permettra d’accéder à ces informations. Dans son livre Le Fils, dont je vous conseille la lecture, Arthur Kermalvezen montre comment il a retrouvé ses origines, contre toute attente, avec les seuls outils dont nous disposons aujourd’hui et sans trop faire appel à l’intelligence artificielle. L’intérêt de ce livre est double : il montre le ressort puissant qui vous pousse à rechercher le géniteur, le père, tout du moins celui dont vous procédez. C’est quelque chose d’inextinguible. Il montre aussi les technologies à notre disposition pour y parvenir. T...

...ous rassemblent véritablement. À mon sens, le choix que vous faites est non pas juridique, mais idéologique, un choix guidé par une volonté d’égalité mal comprise. En effet, les enfants de couples de femmes seront dans une situation d’inégalité par rapport aux enfants qui connaîtront un père. De même, certains de ces enfants subiront une inégalité dans la mesure où ils n’auront pas accès à leurs origines quand le donneur n’y aura pas consenti. Nous pouvons mobiliser le régime juridique actuel. La femme qui accouche, selon l’ancien droit romain, devenu notre socle de la filiation, sera la mère. C’est le principe. Pour l’autre mère, il y aura l’adoption. L’adoption est déjà aujourd’hui la voie empruntée par les couples de femmes qui se procurent des gamètes à l’étranger, selon le régime établi p...

...ais » adoptée pour parvenir, après déjà tant de moutures - décidément, l'accouchement aura été douloureux -, à une nouvelle proposition de résolution n'a pas abouti à un résultat satisfaisant. Le nouveau texte ne lèvera pas davantage les ambiguïtés que le texte initial. Certes, il témoigne d'un peu plus de fermeté puisque, maintenant, le Sénat « demande résolument l'abandon de la règle du pays d'origine », mais, est-il aussitôt ajouté, il ne le fait que « dès lors qu'il n'existe pas de socle d'harmonisation ». Or c'est tout l'un ou tout l'autre ! M. Barroso a très bien expliqué qu'une harmonisation dans un ensemble aussi hétéroclite, notamment avec les pays de l'Est, pourrait prendre des dizaines et des dizaines d'années. C'est donc précisément parce qu'il ne peut pas y avoir d'harmonisation qu...

...ives, partiellement ou totalement. Cela ne peut donc constituer une explication juridique. D'autre part, j'aurais vraiment souhaité, pour que nous ayons un débat éclairé, pour que nous, les tenants du « non » au référendum, ne proférions plus de contrevérités, que Mme la ministre réponde à deux questions. Oui ou non, madame la ministre, le Conseil a-t-il demandé le retrait du principe du pays d'origine ? Comment définissez-vous, madame la ministre, le modèle social européen ; y aurait-il un lexique où l'on puisse en trouver la définition ? Quant aux SIEG, je trouve quelque peu cocasse que l'on confie à la Commission la rédaction d'une directive qui protége de ces dérives, alors que la Commission est, chacun le sait, le « super bureau » de la concurrence. Cela non plus ne me rassure pas !