Patrick Masclet

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 avril 2015
• Suppléant de : Jean-René Lecerf
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur agrégé
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Moyens d'améliorer les relations entre les forces de l'ordre et la population (1 intervention)
• Création de nouveaux centres pour l'accueil des migrants de calais sur l'ensemble du territoire national (1 intervention)
• Audition de représentants de l'éco-organisme eco-systèmes (2 interventions)
• Biométrie (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/09/16 — Ministère de l'éducation - École en milieu rural
• 01/06/16 — Ministère de l'aménagement du territoire - Dotations aux collectivités territoriales
• 06/08/15 — Secrétariat d'État - Assouplissement des règles de gestion de trésorerie des communes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/03/17 — Ministère de l'environnement - Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
• 12/01/17 — Ministère du logement - Report de l'échéance de la caducité des plans d'occupation des sols
• 15/12/16 — Ministère de la culture - Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
• 08/09/16 — Secrétariat d'État - Gratuité d'utilisation des voies de circulation routière pour les services d'incendie et de secours

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 30/03/16 : Rapport N° 516 (2015-2016) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements