Paul Raoult

Informations

• Mandat en cours depuis le 27 septembre 1992
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Professeur d'histoire-géographie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réforme portuaire (1 intervention)
• Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
• Gestion et pilotage des parcs nationaux (1 intervention)
• Modernisation du droit de la chasse (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Ses dernières questions orales

Ce sénateur n'a posé aucune question orale.

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Ses dernières questions écrites

• 07/07/11 — Secrétariat d'État du logement - Conditions imposées aux locataires lors de l'accès aux logements et à leur sortie
• 30/06/11 — Secrétariat d'État du logement - Inquiétude des structures d'hébergement de personnes en difficulté
• 09/06/11 — Ministère de l'éducation - Avenir des accueils collectifs de mineurs
• 26/05/11 — Secrétariat d'État du commerce - Agrément de la Confédération nationale du logement

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Ses derniers rapports

• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...
• 17/12/09 : Rapport d'information N° 182 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développe...
• 22/10/08 : Rapport d'information N° 49 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, su...
• 17/04/07 : Rapport N° 290 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposit...

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Ses dernières propositions de loi

• 29/03/07 : Proposition de résolution N° 284 (2006-2007) sur la proposition de directive du parlement eu...

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