Philippe Arnaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 29 septembre 1996
• Groupe politique : Union Centriste (vice-président)
• Profession : Chef d'exploitation agricole
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Enquête de la cour des comptes (1 intervention)
• Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (1 intervention)
• Lutte contre la contrefaçon (9 interventions)
• Propriété intellectuelle (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/05/08 — Ministère de la santé - Continuité du service des soins
• 13/02/04 — Ministère de l'agriculture - Financement des maisons familiales rurales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/09/08 — Ministère de l'écologie - Révision du barème de l'écopastille pour les véhicules des personnes handicapées
• 26/06/08 — Ministère de l'écologie - Conséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduite
• 29/11/07 — Secrétariat d'État de la solidarité - Frais de transport des adultes handicapés résidant en foyer d'accueil
• 11/10/07 — Ministère de l'éducation - Heures supplémentaires et assistants d'éducation

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/01/06 : Rapport d'information N° 152 (2005-2006) au nom de la commission des lois constitutionnelles...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/07/08 : Proposition de loi N° 493 (2007-2008) visant à instaurer une imposition forfaitaire sur les...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements