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655 interventions trouvées.

Par conséquent, comme l'a dit Nicolas Forissier, je souhaite que l'on ouvre ce chantier d'après-loi. Je retiens cette proposition, faite par un jeune et bon secrétaire d'Etat.

Mais je n'aurais garde d'oublier Frédéric de Saint-Sernin, qui est également un bon secrétaire d'Etat et qui a dit, en gros, la même chose. On sent bien qu'ils ont tous deux de l'avenir et qu'ils pensent loin !

M. Philippe Leroy. Selon Frédéric de Saint-Sernin, il faut articuler le zonage des ZRR avec des dynamiques de projets, rejoignant ainsi notre collègue Paul Raoult, qui lui aussi a parlé juste.

En définitive, en liaison avec les collectivités territoriales - régions et départements - chargées de suivre ces politiques sur le terrain, nous devons nous acharner à créer un véritable mécanisme d'évaluation des avantages de ce projet loi, afin de ne pas oublier l'élan que son vote va susciter. Bien évidemment, il nous faudra avoir du touri...

Bref, on a toujours des embêtements ! Ce fonds permettrait aux forestiers, qui deviendraient ainsi leurs propres assureurs, de faire face aux petits aléas climatiques. Il serait alimenté par une partie des recettes que les forestiers retirent de la vente du bois. Les franchises applicables aux polices d'assurance pourraient ainsi être plus éle...

La forêt et les industries qui s'y rattachent ont réussi l'exploit de survivre sur ce marché pendant cinquante ans, et de faire des profits ! Mais, aujourd'hui, les dégâts de gibiers et les tempêtes nous montrent que les forêts ne sont pas aussi solides qu'on le pensait. Messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, je vous remercie d...

Madame la présidente, mes chers collègues, le débat sur « l'après-mines » était attendu depuis longtemps et je tiens à vous remercier, monsieur le ministre, d'avoir accepté de le mener aujourd'hui, conformément au voeu des sénateurs. La semaine dernière, à Lens, un forum a été organisé sur ce sujet par la commission des affaires économiques du...

Mon cher collègue, être ensemble est toujours une fête ! Il faut voir l'aspect positif de tout événement et c'est parce que nous rendions hommage aux mineurs que c'était une fête. Cela m'a donné alors l'occasion de clamer, comme je le fais aujourd'hui : « Vive les mineurs ! ». Sans revenir sur l'histoire des activités minières en France, je so...

Il se trouve que l'état réglementaire et législatif de la question rend difficile l'indemnisation des victimes dont les dégâts ont été constatés avant 1998. Or, monsieur le ministre, l'Etat s'honorerait en réglant ce problème et cela nous permettrait d'envisager plus sereinement la préparation de l'avenir. S'agissant du volet social, nous avon...

Certes, il ne faut pas que ces élus se plaignent tout le temps, mais ils doivent avoir une ambition pour leur territoire et, pour que cette ambition puisse s'épanouir, une aide sera longtemps nécessaire parce que les ressources financières de ces territoires sont affaiblies. C'est le cas dans le Nord - Pas-de-Calais, en Lorraine, et probablemen...

Je tiens à attirer l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les réformes qu'il est prévu d'apporter au système français d'immatriculation des véhicules. Le système actuel est arrivé au bout de ses possibilités ; il faut donc le réformer. Il semblerait que l'administration envisage un système d'immatriculation modernisé - deux lettres, ...

De même, nous perdrions toute la saveur de ces leçons de géographie improvisées qui nous permettaient, tout en faisant réviser leurs départements à nos enfants, de leur apprendre la France et sa diversité. C'est en somme une partie de notre identité qui disparaîtrait. Ne voyez rien de ringard dans mon propos, monsieur le ministre : de nombreux...

Monsieur le ministre, je vous remercie de l'esprit d'ouverture dont votre gouvernement fait preuve. Je voudrais néanmoins attirer votre attention sur la façon dont sera opérée, dès l'année prochaine, l'affectation des véhicules à chacun des départements pour la répartition des taxes additionnelles sur les contrats d'assurance. Cet aspect, même...