Pierre Bernard-Reymond

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 janvier 2007
• Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Non rattaché
• Profession : Non communiquée
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur le développement économique de la montagne (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (1 intervention)
• Débat sur les perspectives de la construction européenne (2 interventions)
• Justice et affaires intérieures (6 interventions)
• Audition de m. philippe errera directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/07/14 — Secrétariat d'État - Conflit au Proche Orient
• 08/11/13 — Ministère de l'égalité - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
• 05/07/13 — Ministère des transports - Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap
• 24/05/13 — Ministère des affaires - Situation en Syrie

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/06/14 — Ministère de la culture - Communication à la télévision des bulletins météo des pays de l'Union européenne
• 29/05/14 — Secrétariat d'État - Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble
• 22/05/14 — Ministère de l'intérieur - Souscription de contrat collectif d'assurance complémentaire santé
• 08/05/14 — Ministère de l'écologie - Implantation du loup dans les zones d'élevage

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/04/14 : Rapport d'information N° 477 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes su...
• 26/02/14 : Rapport d'information N° 407 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 21/02/12 : Rapport d'information N° 385 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes su...
• 17/11/11 : Avis N° 108 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la déf...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/09/14 : Proposition de loi N° 796 (2013-2014) tendant à renforcer les droits du conjoint survivant ...
• 09/09/14 : Proposition de loi N° 797 (2013-2014) visant à la réforme du mode de scrutin départemental
• 28/07/14 : Proposition de loi N° 785 (2013-2014) constitutionnelle sur le Renforcement des pouvoirs du...
• 20/06/14 : Proposition de loi N° 647 (2013-2014) visant à instaurer un Médiateur territorial dans les ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements